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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 23 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 488W
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Cote : 488W1 - Dates : 1999-2009 - Femmes victîmes de violences conjugales : comptes-rendus de réunions, articles de presse, appartements relais sur La Courneuve (bilans de mars 2006 à décembre 2007 et de janvier à décembre 2008), comptes-rendus de réunions Joëlle PIOT-Marcelle BRILLAND, notes au BM, correspondance, banques d'expériences de l'action sociale locale (prix de l'innovation sociale locale, mars 2006), rencontre avec [...]
Cote : 488W2 - Dates : 2008-2010 - Enquête effectuée auprès du personnel communal : analyse qualitative des perceptions, connaissances et attentes du personnel municipal de La Courneuve (Septembre 2008), baromètre interne (novembre 2008), question n°3 de la note au BM du 25/05/2009 concernant les propositions de préconisations à la suite de l'enquête auprès du personnel communal, synthèse des comptes-rendus des réunions encadrem [...]
Cote : 488W3 - Dates : 1991-2010 - Statistiques RMI /CAF (1991-2005), effectifs des écoles élémentaires par section (2007-2008), évolution du nombre de chômeurs (1990-1999), notes à l'attention de Mme BRILLAND (2001-2002) relatives à la population bénéficiaire du RMI, flux des allocataires du RMI, école de la seconde chance (2000), rapport annuel de l'ASSEDIC de Seine-Saint-Denis 1996, recensement rénové de la population 2004 A [...]
Cote : 488W4 - Dates : 1998-2010 - Fiches fonction responsable de pôles, services, d'encadrement et d'équipes, documents préparatoires à la réorganisation des fiches fonction, fiches de fonction de différentes catégories d'agents Programme local de l'habitat : note au BM du 18/01/2010, étude foncière dans le cadre du PLH (document de travail du 24/11/2009) Programme local de l'habitat de Plaine Commune (mars 2009), contexte rég [...]
Cote : 488W5 - Dates : 1996-2010 - Notes à l'attention de Mmes Camous-Guérin et Brilland (1999 et 2001), mémoires du CCAS (1996-1999), compte-rendu de la réunion du 29 octobre 1998 pour la préparation de la soirée de lutte contre la misère Comptes-rendus de réunions de l'équipe d'accueil du centre municipal de santé sur "missions et projets" (2000), comptes-rendus des réunions du service communal d'actions social (1999-2007) et [...]
Cote : 488W6 - Dates : 1990-2010 - Recensement de la population : recensement rénové (2004), manuel à l'usage de la commune, réactions des villes, comptes-rendus de réunions, résultats du recensement (2004-2005), recensement de la population sur La Courneuve et l'Ile de France (1999), propositions d'intervention concernant le recensement général de la population de 1999 ajustées au dernier planning prévisionnel de l'INSEE (juin [...]
Cote : 488W7 - Dates : 1995-2010 - Réflexion sur l'organisation des crèches : évolution du statut des assistantes maternelles (avril 1995), note à l'attention des membres du CTP (octobre 1995), correspondance, note à l'attention de Monsieur le Maire (04/05/1995), notes de comparaisons de salaires, textes officiels, méthodologie du calcul, règlement des assistantes maternelles de la crèche familiale municipale, note à l'attention [...]
Cote : 488W8 - Dates : 1994-2007 - Charte du service public communal , budget de la commune et généralités sur la ville (1994), projet de l'unité déceloppement des ressources humaines (2004), fermeture annuelle des services, protocole d'accord relatif au fonctionnement du CASC (10/07/2008) Aménagement et réduction du temps de travail : rapport d'étape (Septembre 2001), éléments relatifs à l'aménagement du temps de travail (mai 2 [...]
Cote : 488W9 - Dates : 1995-2010 - Observatoire de la taxe d'habitation (2003-2006), taxe foncière (2006-2007) : évaluations 1995-2001 : programme municipal de la liste de rassemblement des forces de gauche Tarifs du quotient familial : simulation nouvelle grille tarifiare (2009), correction des tarifs des séjours (mise à jour n°4 : 04/05/2010), bilan de la réforme tarifaire et propositions de corrections suite au comité de pil [...]
Cote : 488W10 - Dates : 1994-2009 - Orientations municipales dans le domaine du logement : projet de note au BM, rendez-vous Préfecture du 17/10/2008 service de l'habitat et du logement, note sur l'agrément des dossiers des demandeurs de logement social (2008), mise en place d'une commission de la tranparence des propositions d'attribution (31/10/2008), note sur l'accès prioritaire au logement (29/04/2009), accord collectif entre [...]
Cote : 488W11 - Dates : 2002-2004 - EHPAD : Etablissement public d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, appel à projet, correspondance, notes au Bureau municipal (2002-2003), avant-projet sommaire (2005), convention d'équilibre habitat-activités (2011-2015), projet mars 2004, pré-projet n°1 Février 2004 [...]
Cote : 488W12 - Dates : 2001-2010 - Dispositif de réussite éducative : réunion du comité technique du 30/03/2010, récapitulatif des financements (2005 à 2009), bilan financier (2009), bilan des personnes suivies (2009), programmation 2010, dispositif de réussite éducative 2008 et 2009 La Courneuve 2010 : du projet de ville aux quatrièmes rencontres 2010 : premières réflexions , 3èmes rencontres du 06/12/2003, contrat municipal 20 [...]
Cote : 488W13 - Dates : 2001-2011 - Service communal Hygiène et santé : correspondance (2001-2006) Education : synthèse bilan et préconisations projet restauration, document de travail sur la restauration scolaire 2009-2010, fonctionnement du service Education (septembre 2010-janvier 2011), observatoire du parcours de vie scolaire : note au BM, synthèse du rapport Réussite éducative 2009, logements de fonction (2010), rencontre e [...]
Cote : 488W14 - Dates : 2003-2014 - Logement : Comptes-rendus de réunions (2008-2009), 2008-2013 : Six ans d'actions municipales OPAC : notes au BM, comptes-rendus de réunions, commission d'attribution, ANRU, procédure contentieux, organigramme Budget participatif (2003) "La Courneuve en marche 2008-2014" Convention d'équilibre Habitat - Activités de Plaine Commune : séance de travail (23/05/2005) CCID : commission communale des [...]
Cote : 488W15 - Dates : 2005-2014 - Actes des Rencontres de La Courneuve 2010 Bilan de mi-mandat "Axe principal décliné en objectifs opérationnels : mieux lutter contre l'injustice sociale et faire connaître leurs droits aux intéressés" (29/01/2005) "La Courneuve en marche" 2008-2011-2014 : Retour sur les Tremplins citoyens, bilans et perspectives Atelier citoyenneté et vivre ensemble (18/04/2013) Tremplins citoyens 13/09/2011 L [...]
Cote : 488W16 - Dates : 2008-2012 - Séminaires de la majorité municipale (24/01/2009, 12/04/2008), réunion de la majorité municipale du 19/03/2008, séminaire de la majorité plurielle (30/09/2002) (dossier décentralisation), comité de voisinage Verlaine (2012) Résidence du Parc : coordonnées des intervenants (2009-2010), réunion du 12 Juin, compte-rendu de la visite du 28/04/2008, réunion du 11/04/2008, comptes-rendus réunions ann [...]
Cote : 488W17 - Dates : 2002-2011 - Réunion DG 12/05/2006 (besoins nouveaux, redéploiements), Assises des Rencontres La Courneuve (1998-2010) Présentation comparée des budgets 2008-2009-2010-2011 Marchés publics et magasin : procédures (2002-2006) [...]
Cote : 488W18 - Dates : 1992-2011 - Référendum sur le droit de vote des étrangers (01/10/2006), référendum adhésion à Plaine Commune (07/12/2003) Accueil des nouveaux agents de la collectivité : guide du 29/01/2008 Convention de partenariat Ville/CAF (2009-2011) Mission CCAS : bilan d'activités 1992, préparation budgétaire 1999, évolution des subventions [...]
Cote : 488W19 - Dates : 2005-2007 - Dossier de mise en oeuvre de l'observatoire des données locales : données socio-démographiques sur la ville de La Courneuve [...]
Cote : 488W20 - Dates : 2004-2009 - Rénovation urbaine 4000 : notes et correspondance (2008-2009), projet de contrat territorial de renouvellement urbain (14/12/2004), marché d'études de définition des quartiers nord (19/06/2006), rénovation urbaine des quartiers nord de La Courneuve (phase 1 : enjeux), phase 1 programmation (juin 2006), mise en oeuvre de la charte d'insertion signée le 25/01/2008 (comité de pilotage du 09/07/200 [...]
Cote : 488W21 - Dates : 1999-2006 - Rénovation urbaine des 4000 : fiches opérations (2nde revue de projets, 09/12/2008), version du 31/01/2005 déposée pour instruction locale du programme de rénovation urbaine, version du 26/04/2005, "Quartier de la Tour" mission Grand Projet Urbain n°11 Septembre 1999, étude de définition des quartiers nord : quartier du parc (02/11/2006), phase 2 (novembre 2006), phase 2 atelier Ruelle Berim No [...]
Cote : 488W22 - Dates : 2007-2010 - Comptes-rendus des commissions municipales (2010) Séminaire annuel de la direction des services municipaux du 22/06/2007, du 20/06/2008, des 18 et 19/06/2009 [...]
Cote : 488W23 - Dates : 1996-2004 - Registre d'enregistrement du courrier [...]

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