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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 488W4 - Dates : 1998-2010

Analyse : Fiches fonction responsable de pôles, services, d'encadrement et d'équipes, documents préparatoires à la réorganisation des fiches fonction, fiches de fonction de différentes catégories d'agents

Programme local de l'habitat : note au BM du 18/01/2010, étude foncière dans le cadre du PLH (document de travail du 24/11/2009)
Programme local de l'habitat de Plaine Commune (mars 2009), contexte réglementaire + annexe technique (DDE 27/03/2009)

CCAS : généralités sur le projet de loi contre l'exclusion (22/05/1998), loi du 29/07/1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions (Sept-Oct.1998)

Versement : 488W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 09/02/2016

Communicable en : 2010

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, ACTION SOCIALE,


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