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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 488W11 - Dates : 2002-2004

Analyse : EHPAD : Etablissement public d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, appel à projet, correspondance, notes au Bureau municipal (2002-2003), avant-projet sommaire (2005), convention d'équilibre habitat-activités (2011-2015), projet mars 2004, pré-projet n°1 Février 2004

Versement : 488W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Type de document : AVANT-PROJET SOMMAIRE; CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 09/02/2016

Communicable en : 2004

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] PERSONNE AGEE,


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