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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 488W13 - Dates : 2001-2011

Analyse : Service communal Hygiène et santé : correspondance (2001-2006)
Education : synthèse bilan et préconisations projet restauration, document de travail sur la restauration scolaire 2009-2010, fonctionnement du service Education (septembre 2010-janvier 2011), observatoire du parcours de vie scolaire : note au BM, synthèse du rapport Réussite éducative 2009, logements de fonction (2010), rencontre entre Monsieur Gilles Poux, Maire et Monsieur Daniel Auverlot du 23/03/2010, réunion du 09/02/2010 relative à la sectorisation pour la scolarisation des enfants de deux / trois ans, carte scolaire effectifs (2009-2010), plan espoir banlieues (2008-2009)
"La Courneuve : La communauté d'agglomération : principes essentiels", état des lieux de la communauté d'agglomération de Plaine Commune dans le cadre des transferts de compétences, rencontre avec la direction générale de La Courneuve le 12/02/2004 relative aux transferts de compétence
Logement : projet de constructions neuves par année de livraison (2007 à 2012), comptes-rendus de réunions (2008)
Conférence communale du logement (25/6/2009), réunion du 26/03/2009, convention de partenariat entre la ville, les bailleurs sociaux et partenaires (propositions à débattre lors de la conférence du logement du 25/06/2009), guide de l'habitat et du logement

Versement : 488W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Type de document : COMPTE-RENDU DE REUNION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 09/02/2016

Communicable en : 2011

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] LOGEMENT,


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