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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 488W8 - Dates : 1994-2007

Analyse : Charte du service public communal , budget de la commune et généralités sur la ville (1994), projet de l'unité déceloppement des ressources humaines (2004), fermeture annuelle des services, protocole d'accord relatif au fonctionnement du CASC (10/07/2008)
Aménagement et réduction du temps de travail : rapport d'étape (Septembre 2001), éléments relatifs à l'aménagement du temps de travail (mai 2004), élections professionnelles (2001), outil messagerie (2001), affaire Marie Vernizeau (2008)
Elections cantonales et régionales (2004) et législatives (2002) : résultats ; élections présidentielles (2002) et élections prud'homales (décembre 2002) : résultats, notes
Evaluation des procédures de notation et de déroulement de carrière des agents de la ville de La Courneuve (octobre 2001, note au BM du 22/05/2001), notation (2002-2003) par service et par cadre d'emploi, moyenne des notations par grade, par service et par cadre d 'emploi (2001)
Structure du budget (2000-2007)
Observatoire des engagements (2000-2003)

Versement : 488W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 09/02/2016

Communicable en : 2007

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ELECTION CANTONALE, ELECTION REGIONALE, ELECTION PRESIDENTIELLE, ELECTION PROFESSIONNELLE, PERSONNEL, ELECTION LEGISLATIVE,


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