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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 488W6 - Dates : 1990-2010

Analyse : Recensement de la population : recensement rénové (2004), manuel à l'usage de la commune, réactions des villes, comptes-rendus de réunions, résultats du recensement (2004-2005), recensement de la population sur La Courneuve et l'Ile de France (1999), propositions d'intervention concernant le recensement général de la population de 1999 ajustées au dernier planning prévisionnel de l'INSEE (juin 2000), recensement 1990
Education : sectorisation du secondaire en vigueur à partir de la rentrée 2010, rencontre municipalité et directions des établissements secondaires du 04/11/2010, dossier Raphaël HAMMONET école Anatole France, mise en place d'un service minimum d'accueil des enfants dans les écoles maternelles et élémentaires en cas de grève des personnels enseignants du 1er degré (SMA) (2010), affectations sur les postes du dispositif de réussite éducative de La Courneuve (2009), transmission des arrêtés de la Caisse des écoles, rencontre inspection académique / Municipalité 25/09/2009, dispositif de réussite éducative (programmation 2009), note synthétique mesures Darcos / Plan espoir banlieue, note de cadrage point carte scolaire / évolution des secteurs scolaires / préconisations (14/05/2008)
Gens du voyage : étude des sites potentiels pour l'accueil des gens du voyage sur Plaine Commune, diagnostic PLH (programme local de l'habitat 13/01/2010)

Versement : 488W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 09/02/2016

Communicable en : 2010

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] RECENSEMENT DE LA POPULATION, ENSEIGNEMENT, ECOLE, NOMADE,


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