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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 18 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 347W
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Cote : 347W1 - Dates : 2000-2007 - Projet CORPET-LOUVET : réalisation d'un parc d'activités : documents graphiques et complémentaires, plan de masse, projet de promesse de vente Projet d'aménagement du quartier de la Gare, rue de la Gare, rue de Valmy, rue Emile Zola, rue Bloch Praeger (CD-ROM), rue Lachâtre, plaquette de présentation de l'entreprise SPIRIT (spécialisée dans les économies d'énergie) Dojo Jean Guimier : coordinat [...]
Cote : 347W2 - Dates : 2007 - Projet d'aménagement de la friche Renault : synthèse des offres, cahier des charges de la consultation, cahier des pièces écrites, consultation promoteur-investisseur-architecte pour l'aménagement du terrain Renault à La Courneuve, projet de logements et activités sur l'îlot Carême Prenant et ses abords 89/93, rue de la Convention, cahier de présentation et d'offre, notice projet architectural [...]
Cote : 347W3 - Dates : 2004-2005 - Adhésion et transfert des compétences à Plaine Commune : conséquences des modifications législatives sur les dispositifs d'extension de périmètre, note de cadrage, agenda, note au Bureau municipal, organigramme fonctionnel du projet Communauté d'agglomération Plaine Commune : documents institutionnels (octobre 2003), organigramme de la mairie de La Courneuve au 18/11/2004 Financement du servic [...]
Cote : 347W4 - Dates : 2004-2008 - Projets des différents cabinets pour l'étude de définition des quartiers nord de La Courneuve (novembre 2006 et Février 2007) et plan de financement 2004-2008 [...]
Cote : 347W5 - Dates : 2005-2007 - Projet d'aménagement du quartier de la Tour : aménagement de la place de la Tour, prolongement de la rue Saint-Just, carrefour Leclerc et abords du parking SILO (8 novembre 2005), aménagement de la rue Renoir (8 novembre 2005) Groupe scolaire du quartier des Clos : concours restreint de maîtrise d'oeuvre, classement des prestations des candidats admis à concourir (jury du 24/04/2007), plans, tr [...]
Cote : 347W6 - Dates : 2004-2006 - Synthèse sur le transfert des ZAC à Plaine Commune et leurs modalités de financement (rapport du bureau communautaire du 19 Octobre 2005), chiffrage arrêté au 15/02/2006 Communauté d'agglomération Plaine Commune : redéfinition du pacte financier communautaire : analyse financière rétrospective 1999/2004 et étude prospective 2005/2012 (30 juin 2005), analyse financière rétrospective consolidée [...]
Cote : 347W7 - Dates : 2000-2006 - Programme de rénovation urbaine de La Courneuve (4 juillet 2005) : projet, annexe 1 (fiche financière), comité de pilotage du programme de rénovation urbaine de La Courneuve du 13/07/2006 : relevé des décisions et propositions, charte de relogement, plan local d'application de la charte nationale d'insertion Plaine Commune : rapport n°1 de la commission du 7 juin 2006 concernant le renouvellem [...]
Cote : 347W8 - Dates : 2004-2005 - Prolongement de la ligne 12 du métro de la porte de la Chapelle à la Mairie d'Aubervilliers (phase 1) (Janvier 2005), prolongement de la ligne 11 du métro à Rosny Bois Perrier (mars 2004) [...]
Cote : 347W9 - Dates : 1996-2005 - Etude pré-opérationelle d'OPAH : projets tests (Février 2000), propositions d'intervention sur l'espace public (Septembre 2000) Programme de rénovation urbaine de La Courneuve (annexe financière) (version du 31 janvier 2005 déposée pour instruction locale Pré-diagnostic urbain des quartiers (centre ville) (novembre 2000, DDE) Remodelage du centre urbain de la Tour : documents graphiques (conc [...]
Cote : 347W10 - Dates : 2004-2005 - EHPAD (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) : correspondance, note au Bureau municipal (2004) Jury de l'EHPAD : ordre du jour de la réunion, dossier d'appel à projet, présentation successive des candidats, résultats de l'appel à projet, réponse dans le cadre de la loi du 02 Janvier 2002 concernant les établissements sociaux et médico-sociaux, définition générale du proj [...]
Cote : 347W11 - Dates : 2001-2006 - Centre de vacances et de loisirs (été 2006) : correspondance, calendrier des manifestations Population : note d'information au Bureau municipal du lundi 22 janvier 2007 relative au recensement rénové de la population de 2007, célébration des mariages par les maires-adjoints, note à l'attention de Monsieur GOLDBERG du 18/10/2001 relative à la révision de la liste électorale et des radiations d' [...]
Cote : 347W12 - Dates : 2001-2007 - Commission Foncier / Droit des sols avec Plaine Commune et la Préfecture de Seine-Saint-Denis, comptes-rendus des commissions (2005-2006) Programme local de l'habitat : volets projet urbain et foncier (26/10/1998), correspondance sur les questions d'urbanisme à La Courneuve (2002-2003), note préparatoire à la rencontre avec le Préfet de Région (Avril 2001), compte-rendu du comité de pilotage du [...]
Cote : 347W13 - Dates : 2002-2006 - Affaire des expulsés du 11 avenue Lénine (2004), projet de réhabilitation de l'immeuble du 11, avenue Lénine, correspondance, procès-verbal du tribunal et réquisition de la force publique Etude de reconversion du centre de ravitaillement des essences (et documents annexes) (2006) Chantiers de la ville : travaux d'aménagement du stade Géo André (2003) Rapport de la commission technique pour la r [...]
Cote : 347W14 - Dates : 1997-2006 - Plan de déplacement urbain : réflexion globale sur les transports en commun dans le nord-ouest de la Seine-Saint-Denis (21/07/1997), diagnostic du plan de déplacement urbain en Ile de France, réponse au questionnaire de l'Etat (16/06/1998), étude du phasage des infrastructures de transports collectifs projetées dans le secteur nord de la Petite Couronne (janvier 1999), note au bureau municipal [...]
Cote : 347W15 - Dates : 2004-2006 - EDF : rapport d'activité 2005 du SIPPEREC, compte-rendu d'activité 2005 du service public pour la réalisation et l'exploitation d'une infrastructure métropolitaine de fibre noire, bilan 2006 EDF-GDF Procès-verbal du comité d'administration du 12 décembre 2005 du SIGEIF (Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France) Mission d'expertise à la demande du SIPPEREC sur la cohé [...]
Cote : 347W16 - Dates : 1999-2006 - Coût des centres de gestion et de vacances et offre différentielle (Brains-sur-Gée, Davignac, Meschers-sur-Gironde, Plestin-les-Grèves, Trilbardou) (1999) VVL (Vacances Voyages Loisirs) : correspondance, comptes-rendus de réunions, relevé de discussions (2006) Convention de la ville de La Courneuve avec la Ligue de l'Enseignement pour un séjour à Super Besse (2006) Rapport sur la parentalité à [...]
Cote : 347W17 - Dates : 1997-2006 - Sports : réunion avec des associations sportives (correspondance), formulaire de dossier de demande de subvention, note au bureau municipal du 13/12/2001 concernant la reconstruction partielle et la réhabilitation du compexe sportif Langevin-Wallon, concours de maîtrise d'oeuvre, note au bureau municipal du 1er mars 2000 relative à la propositon des Assises locales du sport Jeunesse : note au [...]
Cote : 347W18 - Dates : 2001-2005 - CHS / CTP : comptes-rendus du comité hygiène et sécurité du 14/11/2006, du CHS et du CTP du 03 mai 2006, du 20/10/2005, du CTP du 14/12/2005, procédures de gestion des ressources humaines au 30/09/2005, compte-rendu du CHS du 01/12/2005, CTP du 9/02/2005, CHS et CTP du 03/05/2006, du 09/02/2006 et du 22/06/2005, CHS du 08/06/2006, CHS du 01/12/2005, du 07/11/2006 Dossier de situation administra [...]

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