Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 347W7 - Dates : 2000-2006

Analyse : Programme de rénovation urbaine de La Courneuve (4 juillet 2005) : projet, annexe 1 (fiche financière), comité de pilotage du programme de rénovation urbaine de La Courneuve du 13/07/2006 : relevé des décisions et propositions, charte de relogement, plan local d'application de la charte nationale d'insertion
Plaine Commune : rapport n°1 de la commission du 7 juin 2006 concernant le renouvellement urbain du quartier Braque/Balzac
Renouvellement urbain des quartiers nord de La Courneuve : programme de l'étude de définition
Synthèse des travaux de diagnostic : Plaine Commune et le contrat de plan Etat-Région (mise en oeuvre 2000-2006, perspectives 2007-2013) (5 avril 2004), rapport du conseil économique et social de la Région Ile de France relatif au projet du contrat de plan Etat-Région 2000-2006, diagnostics et enjeux du SCOT de Plaine Commune
Actes du séminaire du 7 décembre 1999 : le conseil de développement pour un renouvellemment de la démocratie locale : les interrelations pays et agglomération: complémentarité d'actions et solidarité territoriale
Communauté d'agglomération Plaine Commune : transfert des compétences Aménagement, ordures ménagères, santé publique ; exemple d'Aubervilliers (Compte-rendu des bureaux municipaux du 26 Avril et du 3 mai 2004), rencontres avec Monsieur Jacques POULET, commission transfert de charges du 03/12/2004
Contrat de plan Etat-Région Ile de France 2000-2006, rapport pour le Conseil régional du contrat de plan Etat-Région 2000-2006 présenté par Monsieur Jean-Paul HUCHON, Président du Conseil régional d'Ile de France (mars 2000), bilan de la négociation du contrat de plan Etat / Région pour la Seine-Saint-Denis (31/01/2000), compte-rendu de la séance du Conseil général du 25/01/2000 sur les fonds structurels européens, annexe cartographie

Versement : 347W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Type de document : RAPPORT

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 04/09/2008

Communicable en : 2006

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, OPERATION D'URBANISME, LOGEMENT, CONSEIL REGIONAL, SANTE, - [Lieux] Honoré de Balzac (rue), Georges Braque (place),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser