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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 347W18 - Dates : 2001-2005

Analyse : CHS / CTP : comptes-rendus du comité hygiène et sécurité du 14/11/2006, du CHS et du CTP du 03 mai 2006, du 20/10/2005, du CTP du 14/12/2005, procédures de gestion des ressources humaines au 30/09/2005, compte-rendu du CHS du 01/12/2005, CTP du 9/02/2005, CHS et CTP du 03/05/2006, du 09/02/2006 et du 22/06/2005, CHS du 08/06/2006, CHS du 01/12/2005, du 07/11/2006
Dossier de situation administrative de Monsieur Daniel ALDA et de Monsieur Jean-Jacques PERU, correspondance entre le service des Ressources humaines et Monsieur Gilles POUX (2003-2005), projet de protocole de harcèlement moral (novembre 2004), relevé de discussions lors du bilan de mi-mandat (12/10/2004, 03/11/2004, 09/11/2004, 19 et 20/10/2004, 05/10/2004
Personnel communal (2004) : rencontre avec certains services, indemnités complémentaires pour élections, revalorisation de rémunération, contrats des soignants du CMS
Statistiques d'absentéisme (2003), affaire ICTAM, projet pédagogique Faudil Bellili pour le service jeunesse, proposition aux organisations syndicales d'un protocole d'accord relatif au nouveau régime indemnitaire, point sur le travail concernant l'absence (03/06/2003), courriers du syndicat FO à l'attention de Monsieur Gilles POUX, Maire, nombre de grévistes en juin 2003 par services, mise en place d'un groupe de travail pour élaborer des propositions d'évolution du règlement intérieur du CTP, point sur le temps de travail des agents de la ville de La Courneuve au regard des textes réglementaires, bilan de la nouvelle organisation administrative du secteur aménagement-environnement à la suite de la mise en oeuvre du projet de service
Rapport d'étape concernant l'aménagement et la réduction du temps de travail (septembre 2001), premiers éléments après les rencontres avec le personnel communal (1er octobre 2001)
"Le temps des villes" : rapport de Monsieur Edmond HERVE (Juin 2001)

Versement : 347W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; RAPPORT; COMPTE-RENDU DE REUNION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 04/09/2008

Communicable en : 2005

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] PERSONNEL, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, CONFLIT DE TRAVAIL, RELATIONS DE TRAVAIL,


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