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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 347W12 - Dates : 2001-2007

Analyse : Commission Foncier / Droit des sols avec Plaine Commune et la Préfecture de Seine-Saint-Denis, comptes-rendus des commissions (2005-2006)
Programme local de l'habitat : volets projet urbain et foncier (26/10/1998), correspondance sur les questions d'urbanisme à La Courneuve (2002-2003), note préparatoire à la rencontre avec le Préfet de Région (Avril 2001), compte-rendu du comité de pilotage du 7 mai 2003 au sujet de la ligne 152 sur la Nationale 2, étude du foncier à valoriser à court ou moyen terme (6/06/2000), note au bureau municipal du 21/02/2002 relative à la modification du Plan d'Occupation des sols, note au bureau municipal du 07/02/2002 relative au contrat de ville pour l'année 2002
Espaces publics et espaces de proximité sur la ville : état des lieux et propositions (15/01/1998)
Projet urbain de l'îlot du marché
Projet urbain du quartier de la Gare : compte-rendu de la première réunion du comité de pilotage (16/12/2002)
Modifications éventuelles du Plan d'occupation des sols : réunion du vendredi 27 septembre 2002, projet Compagnie de Phalsbourg (site SATAM)
Projet Bricorama : note relative au projet de création d'un magasin Bricorama à La Courneuve (19/09/2002)
Projets SOPHIA et PROMOCASH (2002)
Note au Bureau municipal du 05/09/2002 concernant la réhabilitation de 5 groupes scolaires
Réunions de coordination des services économiques et aménagement entre la ville de La Courneuve et Plaine Commune : comptes-rendus (2006-2007)
"Corpet-Louvet : une histoire de famille" : livret sur l'histoire de la l'entreprise CORPET-LOUVET, projet sur le site CORPET-LOUVET
Jury des Clos concernant la construction de 55 logements locatifs sociaux : composition du jury, grille d'analyse des propositions des équipes d'urbanistes, enveloppe prévisionnelle des travaux d'aménagement et de phasage, documents de travail projets (PAURD, PANERAI)
Echange de terrains Chabrol / Jollois (2006)
Plaine Commune : projet de requalification du square Jean Jaurès (02/06/2006), bilan d'activités du service cadre de vie (avril 2006)
Concours régional des villes fleuries (2005)

Versement : 347W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; COMPTE-RENDU DE REUNION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 04/09/2008

Communicable en : 2038

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, FLEURISSEMENT, ECOLE, CONSTRUCTION SCOLAIRE, INDUSTRIE, BATIMENT INDUSTRIEL, ESPACE VERT, - [Lieux] 4000 Logements,


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