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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 347W6 - Dates : 2004-2006

Analyse : Synthèse sur le transfert des ZAC à Plaine Commune et leurs modalités de financement (rapport du bureau communautaire du 19 Octobre 2005), chiffrage arrêté au 15/02/2006
Communauté d'agglomération Plaine Commune : redéfinition du pacte financier communautaire : analyse financière rétrospective 1999/2004 et étude prospective 2005/2012 (30 juin 2005),
analyse financière rétrospective consolidée (1999-2004) (14 juin 2005), redéfinition du pacte communautaire 2005/2012
Première esquisse de la contribution du département de la Seine-Saint-Denis à la révision du schéma directeur de la Région Ile de France : projet de plan (novembre 2005)
Document de travail pour le schéma directeur de la Région Ile de France (Septembre 2005)
Contribution de la Seine-Saint-Denis pour un essor global et rééquilibré de la région Ile de France (mai 2006)
Les déplacements en Ile de France : 12 propositions de la DREIF (contribution au débat sur la révision du schéma directeur de la Région Ile de France) (octobre 2006)
Contribution de l'Etat en Seine-Saint-Denis à la révision du schéma directeur de l'Ile de France (mai 2006) (DDE de Seine-Saint-Denis)

Versement : 347W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 04/09/2008

Communicable en : 2006

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, FINANCES LOCALES, TRANSPORT, POPULATION,


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