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Cote : 347W11 - Dates : 2001-2006 Analyse : Centre de vacances et de loisirs (été 2006) : correspondance, calendrier des manifestations Population : note d'information au Bureau municipal du lundi 22 janvier 2007 relative au recensement rénové de la population de 2007, célébration des mariages par les maires-adjoints, note à l'attention de Monsieur GOLDBERG du 18/10/2001 relative à la révision de la liste électorale et des radiations d'office, note au bureau municipal du 06/06/2005 (service population) relative à la mise en application des nouvelles dispositions relatives aux attestations d'accueil, note d'information au bureau municipal du 10/01/2005 concernant la nouvelle réglementation relative aux attestations d'accueil Analyse des résultats exhaustifs du recensement INSEE (recensement 1999) (octobre 2001) (Etude ORGECO) Cimetières : questions funéraires Migrants et naturalisation : note d'information au Bureau municipal du 30/05/2005 Compte-rendu de réunion inter-services publics sociaux de La Courneuve du 14/04/2005 Conseil d'administration du CCAS : note d'information au bureau municipal du 10/01/2005 relative au projet de prévention de l'endettement des familles courneuviennes, interventions sociales, bilan d'activités et du projet de service du Centre communal d'action sociale (année 2001), budget primitif 2006 du CCAS Fonds de solidarité énergie : correspondance, conférence de presse de Stains du 20/09/2004 suite aux arrêtés anti-coupure d'électricité, arrêté relatif aux coupures d'énergie électrique sur le territoire communal, coupures EDF Handicap : correspondance, rapport du Conseil économique et social régional sur l'emploi des personnes handicapées dans les entreprises d'Ile de France, présentation de l'organisation juridique de la maison départementale des personnes handicapées, projet de maison d'accueil pour handicapés Initiative ATD Quart-Monde : rapport moral 2005 Gens du voyage : correspondance avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis, note au bureau municipal du 23/10/2006 et du 13/06/2002, schéma départemental d'accueil des gens du voyage, carte provisioire des points d'acceil des gens du voyage dans le département de la Seine-Saint-Denis, note au bureau municipal du 12 décembre 2002, comptes-rendus de réunions, textes officiels, articles de presse

Versement : 347W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine Type de document : CORRESPONDANCE; COMPTE-RENDU DE REUNION; RAPPORT Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 04/09/2008 Communicable en : 2006 Termes d'indexation :  - [Thesaurus] LOISIR, MARIAGE, POPULATION, ELECTION, RECENSEMENT DE LA POPULATION, CIMETIERE, ACTION SOCIALE,

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