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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 347W10 - Dates : 2004-2005

Analyse : EHPAD (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) : correspondance, note au Bureau municipal (2004)
Jury de l'EHPAD : ordre du jour de la réunion, dossier d'appel à projet, présentation successive des candidats, résultats de l'appel à projet, réponse dans le cadre de la loi du 02 Janvier 2002 concernant les établissements sociaux et médico-sociaux, définition générale du projet
Rapport au Conseil des Sages du 03/04/2004
Réunion du groupe de travail du 15/06/2004 sur la canicule, compte-rendu de la réunion du 14/09/2004 du groupe de travail sur les problématiques concernant les personnes âgées
Appel à projet : programme national "Bien vieillir" (projet de la municipalité de La Courneuve "Bien vieillir, sur les plans de la santé et de la vie sociale" pour 2006-2007
Compte-rendu de la réunion de coordination "personnes âgées" du 6 octobre 2005
Assises de la gérontologie en Seine-Saint-Denis (27 avril 2006) : dossier documentaire du Conseil général, liste des établissements d'accueil des personnes âgées (2005)
Comité de pilotage du SCOT (Schéma de cohérence territoriale) : étude du projet de territoire et du SCOT de Plaine Commune, présentation des travaux de diagnostics de l'étude du projet de territoire et du SCOT de Plaine Commune
Compte-rendu de la réunion du 10/11/2004 relative à la " mise en place du projet de territoire et du SCOT de Plaine Commune : quelle concertation avec les habitants ? "
Groupe de suivi du SCOT : note d'impression, note d'anticiption et d'impression (phase 1), premières impressions de la phase d'immersion, synthèse des trois séminaires
Mise en place du projet de territoire et du SCOT de Plaine Commune : naissance et évolution du projet
SCOT de Plaine Commune : objectifs de développement, orientations d'aménagement (réunion des élus du 28 Septembre 2005), note au Bureau municipal du 03/07/2006, phasage 2004-2006 de construction du SCOT, notes manuscrites

Versement : 347W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; RAPPORT; COMPTE-RENDU DE REUNION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 04/09/2008

Communicable en : 2005

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] PERSONNE AGEE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ZONE D'AMENAGEMENT,


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