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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 49 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 382W
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Cote : 382W1 - Dates : 2000-2004 - Démolition des bâtiments Ravel et Presov : projet de reconstruction-démolition des immeubles Ravel et Presov, rapport DDE, note de présentation, plan de financement, plan de relogement, plan masse avant et après démolition, plan du périmètre d'évacuation, guide des personnels participant aux opérations d'évacuation et des équipes d'accueil, comptes-rendus de réunions en Préfecture, courriers av [...]
Cote : 382W2 - Dates : 2004 - Démolition des bâtiments Ravel-Presov : périmètre d'évacuation Rue Lucienne, Rue Magnier, comptes-rendus de réunions (2004) MOUS : relogement Ravel / Presov : compte-rendu de la réunion du Groupe de travail du 04/12/2002, du 01/10/2002, du 27/08/2002, 01/07/2002,10/06/2002,31/05/2002,21/03/2002 Comptes-rendus de réunion (2001), articles de presse, arrêtés préfectoraux [...]
Cote : 382W3 - Dates : 1993-2007 - Gens du voyage : compte-rendu de réunion du 29/04/2003 sur le schéma départemental des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Seine-Saint-Denis (31/12/2002), correspondance, comptes-rendus de réunions et textes de loi en vue de l'élaboration d'un schéma départemental d'aires d'accueil pour les gens du voyage (1990-1992), courriers Mairie-Préfecture de la Seine-Sain [...]
Cote : 382W4 - Dates : 2004-2008 - OPHLM : plan stratégique de l'OPHLM à l'OPAC (2004-2008) : accompagnement à la mise en place d'un plan stratégique de patrimoine (rapport de synthèse, 28/10/2003), plan stratégique de patrimoine (OPHLM, fiche action), étude de marché, présentation des travaux effectués (analyse des enjeux, phase 2), notes, point d'étape sur l'OPAC communautaire (février 2005), plan stratégique de patrimoine de [...]
Cote : 382W5 - Dates : 1994-2009 - Schéma directeur de la Région Ile de France (avril 1994), plan local communautaire (projet de programme d'actions du PLH communautaire (2005-2009), note de synthèse sur les principaux enseignements du PLH comunautaire (décembre 2003),compte-rendu du comité PLH du 3 juin 2004, avis du conseil de développement du plan local de l'habitat communautaire, rapport d'étape du programme local de l'habit [...]
Cote : 382W6 - Dates : 2001-2002 - Squats en Ile de France : rapport sur les squats dans la Région Ile de France : situation et propositions (mission de réflexion, Juillet 2002) "Sur la problématique des Squats" : rencontre au Ministère du logement Jeudi 31/10/2002 Courriers, comptes-rendus de réunion (2001-2002) Récapitulatif des logements occupés illégalement (patrimoine OPHLM) de La Courneuve, occupations illégales de logemen [...]
Cote : 382W7 - Dates : 1998-2005 - Mise en oeuvre du projet de ville / RMI : transfert de la compétence Objectif insertion à Plaine Commune (2004), comptes-rendus de la cellule Ressources partenariales (2003-2004), activités 2002-2003-2004, présentation du projet de ville /RMI au conseil général (octobre 2001) Délibérations du conseil municipal relatives à l'adoption d'une convention avec l'Etat et le Conseil général pour le pro [...]
Cote : 382W8 - Dates : 2002-2007 - Bilan et perspectives Projet de ville - RMI (2002-2007) : objectif insertion : bilan conventionnel 2006, perspectives 2007, objectif insertion : bilan conventionnel 2005, perspectives 2006, bilan conventionnel 2004, perspectives 2005, bilan conventionnel 2002-2003, perspectives 2004, bilan financier conventionnel 2002-2003, bilan des activités et du projet de service 2003, bilan d'activité d'Ob [...]
Cote : 382W9 - Dates : 1999-2001 - Ville de La Courneuve : étude pré-opérationnelle d'OPAH (projets-tests) (Février 2000), informations sur le logement à La Courneuve (1999) et (09/01/2001), étude pré-opérationnelle d'OPAH (diagnostic) (décembre 1999), projet de cahier des charges pour une étude préalable à l'OPAH, étude pré-opérationnelle d'OPAH, diagnostic phase 2 (étude de faisabilité et orientations, février 2000, mars 2000) [...]
Cote : 382W10 - Dates : 1998-2005 - OPAH 2000-2005 : OPAH des Quatre Routes (2002-2004), bilan d'exécution au 31/01/2005, dossier de références au 28/02/2000, transparents, comptes-rendus de réunion (2000), lancement d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain "Quatre Routes Pasteur "sur la commune de La Courneuve (délibération du conseil communautaire du 16/03/2005), étude pré-opérationnelle, d [...]
Cote : 382W11 - Dates : 2000-2004 - OPAH Quatre Routes (2000-2004) : fonds d'intervention de quartier : comptes-rendus de réunion (2002), note au Bureau municipal, projet de cahier des charges pour une étude pré-opérationnelle d'OPAH secteur des Quatre Routes (13/02/2001), lancement du suivi animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "Quatre Routes " (appel d'offres ouvert), point sur les différents di [...]
Cote : 382W12 - Dates : 2000-2003 - OPAH Pasteur (2000-2003) : point sur les différents dispositifs d'intervention sur l'habitat privé, évaluation du coût budgétaire pour la commune des interventions envisagées sur le parc privé, CCTP et CCAP des missions de suivi animation et de MOUS de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat "Pasteur" (31/10/2000), projet de cahier des charges pour la réalisation du suivi animation d [...]
Cote : 382W13 - Dates : 1999 - OPAH : mise en oeuvre, étude pré-opérationelle d'OPAH : diagnostic (décembre 1999), correspondance, typologies de quartiers d'habitat ancien privé (octobre 1999), premiers éléments sur l'offre et la demande (octobre 1999), note d'étape (octobre 1999), synthèse de l'analyse des propositions, projet de cahier des charges (26/03/1999), analyse des offres, questionnaire standard, proposition de mis [...]
Cote : 382W14 - Dates : 1998-1999 - Programme local de l'habitat (PLH) : bilan des consultations publiques (questionnaire habitants, conseil municipal du 01/10/1998) Concertation et animation du programme local de l'habitat : enquête auprès des salariés (rapport de synthèse n°5 septembre 1998), les attentes spécifiques par rapport à l'offre immobilière (rapport de synthèse n°4 février 1999), les attentes spécifiques de la populat [...]
Cote : 382W15 - Dates : 1995-2004 - Programme local de l'habitat (PLH) : correspondance, charte communale des attributions, parc social de La Courneuve : enquête sociale 1997 (synthèse par quartiers), charte communale des attributions de logements sur le parc social de la ville de La Courneuve (02/07/1999) + annexes Note au Bureau municipal du 19/11/1997 relative à l'élaboration de la charte communale des attributions de logemen [...]
Cote : 382W16 - Dates : 1999-2006 - Nouveau code des marchés publics 2004 (groupe de travail pour guide de procédures internes), nomenclature de fournitures et de prestations homogènes (2002-2005) Conseil communautaire du 28/06/2005 : budget principal, compte-administratif 2004 et compte de gestion Conseil communautaire du 16/03/2005 : rapport sur le budget primitif 2005 (budget principal) Communauté d'agglomération Plaine Commu [...]
Cote : 382W17 - Dates : 2005-2006 - Réunions avec Monsieur SARKOZY (2005-2006) : réunions de synthèse (comptes-rendus), comptes-rendus des réunions sur la rénovation urbaine, l'emploi et les grandes écoles (2005), sur l'internat urbain (2005) et sur la réussite scolaire (2005) Dossiers des réunions de synthèse (2006) Comptes-rendus de rencontres thématiques avec la Préfecture (2006) Communiqué de Monsieur Gilles Poux, Maire de La [...]
Cote : 382W18 - Dates : 1990-1995 - EHPAD (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) : énumération des tâches effectuées, réflexion sur le maintien à domicile, note au Bureau municipal (1994), articles de presse (1990-1991), dossier de presse "Relever le défi de la dépendance des personnes âgées (communication en conseil des ministres du 7 novembre 1990), extraits du Journal Officiel (1990-1995) [...]
Cote : 382W19 - Dates : 1999-2003 - Elus / administration : pôle santé / solidarité : population, cimetière intercommunal, logement, seniors, action sociale : comptes-rendus de réunions [...]
Cote : 382W20 - Dates : 2006-2007 - Groupe de travail Habitat / Plaine Commune : charte de réhabilitation du parc immobilier privé de Plaine Commune, correspondance, convention d'objectifs entre la Foncière Logement et la communauté d'agglomération Plaine Commune (02/10/2007), comptes-rendus de réunions (23/05/2007, 25/04/2007, 21/03/2007,07/02/2007,13/12/2006,22/11/2006,18/10/2006,13/09/2006, 21/06/2006, 24/05/2006, 26/04/2006, [...]
Cote : 382W21 - Dates : 2006-2008 - Bases des Taxes professionnelles 2006-2007-2008 (documents du Cabinet d'audit Territoires et Conseil) [...]
Cote : 382W22 - Dates : 1999-2007 - Réunions de secteur Conditions de vie des habitants (Madame Marcelle BRILLAND) [...]
Cote : 382W23 - Dates : 2004-2005 - Secteur Prestations aux familles (Madame Claudine LE MAT) : notes, courriers, comptes-rendus de réunions [...]
Cote : 382W24 - Dates : 2006-2007 - Secteur Prestations aux familles (Mme Claudine LE MAT) : notes, courriers, comptes-rendus de réunions, ordres de mission [...]
Cote : 382W25 - Dates : 1991-2001 - BAPS (bilan d'activités et du projet de service) du CCAS (Centre communal d'action sociale) années 1991-1992-1993-1995-1996-2000-2001 [...]
Cote : 382W26 - Dates : 1995-2001 - BAPS (bilan d'activités et du projet de service) du service Logement années 1995-1996-1997-1998-1999-2000-2001 [...]
Cote : 382W27 - Dates : 1997-2003 - BAPS (Bilan d'activités et du projet de service) Centre municipal de santé (1997-2001-2002-2003) [...]
Cote : 382W28 - Dates : 1988-2001 - BAPS (Bilan d'activités et du projet de service) SCHS (Service communal Hygiène et Santé) 1988-1990-1991-1992-1994-1995-1996-1997-1998-2001 [...]
Cote : 382W29 - Dates : 1998-2003 - Personnel du service Enfance (1998-2003) : comptes-rendus de réunions, l'ARTT et sa mise en oeuvre dans le secteur animation, bilan d'activité du service Enfance (2001) Etude d'organisation du service Enfance (2002-2003) : étude de l'organisation, des méthodes et outils de travail au service de l'enfance (rapport de diagnostic, mai 2002), audit de l'organisation, des méthodes et outils de trav [...]
Cote : 382W30 - Dates : 1997-2001 - Fermeture de la cuisine centrale, adhésion au SIRESCO (mars 2000) : correspondance, notes au Bureau municipal Contrat enfance : règlement intérieur de la crèche familiale (juin 1998), historique du contrat enfance (1988-1998), l'accueil du jeune enfant (document de la CAF), contrat enfance, bilan, effectif scolaire maternelle des années 1997-1998-1999-2000-2001, note au Bureau municipal du 02/ [...]
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