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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 382W16 - Dates : 1999-2006

Analyse : Nouveau code des marchés publics 2004 (groupe de travail pour guide de procédures internes), nomenclature de fournitures et de prestations homogènes (2002-2005)
Conseil communautaire du 28/06/2005 : budget principal, compte-administratif 2004 et compte de gestion
Conseil communautaire du 16/03/2005 : rapport sur le budget primitif 2005 (budget principal)
Communauté d'agglomération Plaine Commune : analyse financière prospective (redéfinition du pacte communautaire 2005/2012) (14/06/2005), redéfinition du pacte financier communautaire (analyse financière rétrospective 1999/2004 et étude prospective 2005/2012) (30/06/2005), analyse financière rétrospective consolidée (1999/2004 et 1999/2003)
Plan pluriannuel des investissements par ville de la communauté d'agglomération Plaine Commune (bureaux communautaires du 12/01/2005 et du 09/02/2005)
Caractéristiques sociales de la commune de La Courneuve au travers des indicateurs des dotations de péréquation 2006 DSUCS et FSRIF et des statistiques des impôts sur le revenu, concours financiers de l'Etat aux collectivités territoriales dans le Projet de loi de finances pour 2007
Prospectives financières de la commune de La Courneuve au 21/09/2006, recettes de fonctionnement prévisionnelles simulées avant le projet de loi de finances 2007 (20/09/2006), prospectives financières au 20/09/2006

Versement : 382W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Type de document : BUDGET; RAPPORT

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 01/06/2010

Communicable en : 2006

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] FINANCES LOCALES, AGGLOMERATION URBAINE,


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