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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 382W12 - Dates : 2000-2003

Analyse : OPAH Pasteur (2000-2003) : point sur les différents dispositifs d'intervention sur l'habitat privé, évaluation du coût budgétaire pour la commune des interventions envisagées sur le parc privé, CCTP et CCAP des missions de suivi animation et de MOUS de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat "Pasteur" (31/10/2000), projet de cahier des charges pour la réalisation du suivi animation de l'OPAH Pasteur, correspondance, comptes-rendus de réunions, proposition de mise en place d'un partenariat avec les banques locales (03/04/2001), point sur les propositions d'ajustement du Fonds d'intervention de quartier, bilan d'exécution du 1er semestre 2002, bilan de l'exécution 2001, bilan d'exécution au 31/12/2003, bilan d'exécution de l'année 2002, cahier des clauses architecturales, atlas photographique du patrimoine architectural (septembre 2001)

Versement : 382W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Type de document : COMPTE-RENDU DE REUNION; CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 01/06/2010

Communicable en : 2003

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] AMELIORATION DE L'HABITAT, LOGEMENT,


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