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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 203 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 358W
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Cote : 358W91 - Dates : 1993-1999 - Autorisations d'urbanisme PD 27, Rue Villebois Mareuil PD Rue Pascal (sans numéro) PD 31, Rue de Bobigny PD 29, Rue de Bobigny PD 109, Avenue Jean Jaurès PD 27, Rue Chabrol PD 114-132, Rue Anatole France (2 dossiers) PD 128, Rue Anatole France PD 21, Rue Villebois Mareuil PD 130, Rue Anatole France PD 17, Rue Villebois Mareuil PD 22, Rue des Francs-Tireurs PD 52, Avenue Gabriel Péri (2 dossie [...]
Cote : 358W92 - Dates : 1968-1982 - Autorisations d'urbanisme PC Avenue Gabriel Péri : Avant-projet d'aménagement et d'extension de l'Hôtel de Ville (Avenue Gabriel Péri) : mémoire descriptif et estimatif, plans PC Avenue Gabriel Péri (réaménagement de l'intérieur et modification de la façade) PC 27, rue Chabrol (Complexe sportif) PC 34, Rue de la Gare (Complexe sportif Antonin Magne) [...]
Cote : 358W93 - Dates : 1988-1996 - LEP Paul Doumer : correspondance, plans du terrain, concours d'architecte Mail Paul Doumer / Esplanande Saint Yves (étude pour la restructuration du quartier des Quatre Routes), plans parcellaire et topographique du square Jean Jaurès Agrandissement des écoles maternelles Joliot Curie et Robespierre, carte scolaire 1993-1994 : notes au bureau municipal Extension des écoles maternelles Paul Lan [...]
Cote : 358W94 - Dates : 1983-1999 - Cinéma L'Etoile : salle de répétition 1984 (étude de marché cinématographique et financière), étude préliminaire de Lipa et Serge Goldstein, demande de subvention/rapport Programme d'équipements sportifs (court de tennis Jean Guimier, piste de vitesse, fond national pour le développement du sport, note au BM, planning des aménagements sportifs, gymnase ZAC Convention), plans [...]
Cote : 358W95 - Dates : 1994-1999 - Recensement de la population 1999 : kit d'information aux mairies, études statistiques quartier des 4000 (l'Ile de France à la page, INSEE 1996), articles de presse sur l'évolution démographique en Ile de France, actes du séminaire "Recensement 1999 : comprendre son exploitation", utiliser ses résultats, recrutement et formation des agents recenseurs, candidatures, logistique, courriers INSEE, [...]
Cote : 358W96 - Dates : 1998-1999 - Recensement de la population 1999 : groupe de travail sur la réforme du recensement (articles de presse, correspondance), imprimés feuille de logement et dossier d'immeuble collectif, correspondance ORGECO, compte-rendu du Bureau municipal du 03/06/1998 et du 16/12/1998, résultats du recensement de la population 1999 dans le département de la Seine-Saint-Denis, préparation de la collecte des do [...]
Cote : 358W97 - Dates : 1998-2002 - Recensement de la population 1999 : instructions aux maires, contribution à la communauté de communes, à la charte intercommunale du développement des 10 villes du nord parisien (février 2000), analyse des résultats du recensement pour la ville de Montigny-les-Cormeilles (95), évolution du parc total de logements et de la population par quartier entre RGP (recensement général de la population) [...]
Cote : 358W98 - Dates : 1990-1992 - Recensement de la population 1999 : recensement général de la population de 1990 (logements, population, emploi : évolutions 1975-1982-1990), notes sur le recensement de 1990 (1993-1994), récapitulation générale pour l'ensemble de la commune de La Courneuve (1990),correspondance avec cabinet de consultants (1991) Recensement de 1990 (ville de La Courneuve) : la population scolaire, la populatio [...]
Cote : 358W99 - Dates : 1982-1997 - Recensement de la population 1990 : articles de presse (1993), étude sur les hébergés demandeurs de logement à l'Office public d'HLM de la ville de La Courneuve (juillet 1991), situation du chômage (1992-1993), correspondance avec la CNIL (1990-1993), recensement des logements neufs et recensement complémentaire (1994-1997,correspondance), dynamiques démographiques du département et des commune [...]
Cote : 358W100 - Dates : 1982-1999 - Recensement de la population 1990 : préambule, dossier de présentation du recensement de la population 1999 (septembre 1997), compte-rendu de la réunion avec l'INSEE du 11 septembre 1995, analyse des premiers résultats, exploitation exhaustive légère (ORGECO, octobre 1991), note à l'attention de Mme GUERIN sur le recensement complémentaire pour l'année 1995 (22/05/1995), articles de presse INSE [...]
Cote : 358W101 - Dates : 1994-2000 - OPAH (Opération programmée d'amélioration de l'habitat) : étude préopérationnelle d'OPAH (propositions d'interventions sur l'espace public, septembre 2000), diagnostic phase 2 (étude de faisabilité et orientations (février 2000), étude préopérationnelle d'OPAH, note d'étape (octobre 1999), typologies de quartiers d'habitat ancien privé (annexes octobre 1999), étude préopérationnelle d'OPAH (pre [...]
Cote : 358W102 - Dates : 1999-2000 - OPAH (Opération programmée d'amélioration de l'habitat),convention pour l'établissement d'une étude diagnostic sur l'immobilier ancien, privé du territoire communal pour la définition de pistes opérationelles en matière de l'amélioration de l'habitat (juin 1999), étude préopérationnelle d'opération programmée d'amélioration de l'habitat : analyse des offres, propositions, étude de faisabilité d [...]
Cote : 358W103 - Dates : 1997-2000 - Etude préopérationnelle d'OPAH : correspondance DDE, demande de financement, plan de financement, attestation de non commencement des études, pièces constitutives du marché d'étude, délibération du conseil municipal (1999) Ville de Drancy : étude préalable sur le secteur pavillonnaire drancéen, enquête, analyse et propositions d'actions (novembre 2000), étude diagnostic sur l'immobilier ancien [...]
Cote : 358W104 - Dates : 1974-1989 - Fiches déclarations d'intention d'aliéner (1974 à 1981) + fiches permis de démolir (1974 à 1980) + déclarations d'intention d'aliéner 1989 [...]
Cote : 358W105 - Dates : 1968 - Autorisations d'urbanisme PC 53, Rue de Verdun [...]
Cote : 358W106 - Dates : 1978 - Autorisations d'urbanisme PC 53 à 57, Rue de Verdun PD 53 à 57, Rue de Verdun (annulé) [...]
Cote : 358W107 - Dates : 1982-1986 - Fiches des permis de construire [...]
Cote : 358W108 - Dates : 1987-1989 - Fiches des permis de construire 1987-1988-1989 [...]
Cote : 358W109 - Dates : 1994-2005 - Fichiers FANTOIR cadastre (1994 à 2005) [...]
Cote : 358W110 - Dates : 1964-1996 - Autorisations d'urbanisme Résidence du Parc : DT 1 à 15, rue de Saint-Denis PC 1 à 15, rue de Saint-Denis PD 1 à 15, rue de Saint-Denis PC 1 à 33, rue de Saint-Denis PC Agencement d'une brasserie dans le centre commercial de la Résidence du Parc (Maurice BELOU) PC 1 à 15, rue de Saint-Denis (Aménagement de bureaux) Demande d'accord préalable pour la construction de 2 bâtiments de 12 étages, 2 [...]
Cote : 358W111 - Dates : 1967-1992 - Autorisations d'urbanisme Résidence du Parc Demande de prime pour 124 logements (1967) (PC13098) PC 55bis, rue de Dugny PC "Les bureaux du Parc" 15, rue de Saint Denis PC 15, rue de Saint Denis DT 1 à 15, rue de Saint Denis PC 1 à 13, rue de Saint Denis DT 1 à 15, rue de Saint Denis DT 1 à 13, rue de Saint Denis PC 1 à 15, rue de Saint Denis [...]
Cote : 358W112 - Dates : 1973-1998 - Autorisations d'urbanisme PC 1 à 15, rue de Saint Denis PC 1 à 15, rue de Saint Denis DT 1 à 15, rue de Saint Denis PD 1 à 15, rue de Saint Denis DT 1 à 15, rue de Saint Denis PC 1 à 15, rue de Saint Denis "Les bureaux du Parc" PC Angle rue de Saint Denis/RN 186 (demande de permis d'aménagement pour la création d'un supermarché, 2ème demande) PC Angle rue de Saint Denis/RN 186 (demande de perm [...]
Cote : 358W113 - Dates : 1978-1999 - Autorisations d'urbanisme DT 1 à 15 Rue de Saint Denis DT 1 à 15 Rue de Saint Denis DT 1 à 15 Rue de Saint Denis Promesse de vente (VINCI CARDOSO) + fax Société AVNER LEVY Construction et Promotion limited (représentant Israël Levy) PC N° 33115 (accord du 31/01/1973, Société foncière Saint Denis - La Courneuve) [...]
Cote : 358W114 - Dates : 1965-1977 - Autorisations d'urbanisme Rue de Saint Denis (PC33115 modificatif Société foncière Saint Denis / la Courneuve) modificatif au permis 33104 du 14/02/1972 et 33115 du 31/01/1973 PC accord préalable 1ère tranche 1965 n°62347 (refus le 06/05/1965) (accord le 10 juin 1965) [...]
Cote : 358W115 - Dates : 1976-1999 - Organisation et bilan d'activités d'un service Urbanisme et programmation, bilan critique, essai de définition des fonctions du service urbanisme et programmation, de ses moyens et de leur évolution possible (septembre 1976), analyse et propositions sur le traitement et la circulation du courrier, projets d'études [...]
Cote : 358W116 - Dates : 1986-1996 - Projet dans le cadre du développement social des quartiers : dossier de demande de subvention pour l'action d'accompagnement de la fresque de Balzac Construction du centre de loisirs maternel Langevin Wallon : dossier de demande de subvention (1991) Correspondance relative aux dossiers de demande de subvention (Préfecture, conseil général (1990-1992) Délibération du 25/10/1990 relative à la pa [...]
Cote : 358W117 - Dates : 1968-1980 - Lotissement industriel : modification du périmètre du lotissement crée par arrêté du 20/03/1973 : demande d'implantation, liste des entreprises, plans, documentation [...]
Cote : 358W118 - Dates : 2001-2003 - Notes préparatoires aux bureaux municipaux et conseils municipaux [...]
Cote : 358W119 - Dates : 1998-2000 - Notes préparatoires aux bureaux municipaux et conseils municipaux [...]
Cote : 358W120 - Dates : 1980-1989 - Autorisations d'urbanisme Extension du Conservatoire national de région d'Aubervilliers / La Courneuve PD 41, Rue Gabriel Péri PC 41, Rue Gabriel Péri PC 41, Rue Gabriel Péri (Modificatif) [...]
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