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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 49 notices
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Cote : 1I6 - Dates : 1909-1930 -
Registre de déclaration de mutation ou de translation de débit de boisson [...]
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Cote : 1I7 - Dates : 1930-1947 -
Registre de déclaration de mutation ou de translation de débit de boisson [...]
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Cote : 1I8 - Dates : 1948-1956 -
Registre de déclaration de mutation ou de translation de débit de boisson [...]
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Cote : 1K34 - Dates : 1878-1925 -
Listes électorales du tribunal et de la chambre de commerce (1878-1925)
Elections à la Chambre de commerce (1900-1920)
Nomenclature alphabétique des professions patentées commerciales et industrielles justiciables du tribunal de commerce (1910) [...]
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Cote : 1K35 - Dates : 1949-1953 -
Circulaires pour les élections à la chambre de commerce (1949-1953)
Elections à la chambre de commerce (1953) [...]
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Cote : 1S65 - Dates : 1993 -
Tracts Retraites, SNIAS, APEIS , FRANCE-TCHECOSLOVAQUIE, SNI-PEGG, BERCO-FNE, départ Marcel, MANUFRANCE, POUCHARD, Amicale des locataires "Les Prés Bordeaux", PRISUNIC, CNL Cité des Fleurs, Retraites SNIAS [...]
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Cote : 4H93 - Dates : 1940 -
Situation de la commune à l'arrivée des Allemands (14 juin 1940) : bulletin municipal officiel de la ville de Paris du 18 Juillet 1940 concernant le régime de secours aux salariés sans travail, arrêtés préfectoraux, familles sans nouvelles de leurs soldats, correspondance entre le Préfet et les maires des communes de la Seine relative au service de l'essence, cartes de laissez-passer pour les v [...]
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Cote : 4H103 - Dates : 1940-1941 -
Organisation du ravitaillement : bulletin municipal officiel de la ville de Paris (1940), réquisition des commerçants détaillants en alimentation établis dans le département de la Seine, réquisition des commerçants détaillants en alimentation établis dans le département de la Seine, liste des conseillers municipaux de La Courneuve, ravitaillement en viande : correspondance, liste des bouchers, [...]
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Cote : 294W10 - Dates : 1999-2003 -
Diagnostic évasion commerciale, cahier des charges pour une étude de la demande (2002), étude de l'appareil commercial de La Courneuve (Janvier 2000), actes des rencontres "Nouvelles coopérations et développement de la Plaine de France active (1999), groupe de travail transports conseil général (2003), étude de diagnostic sur l'offre et la demande commerciale sur la commune de La Courneuve (200 [...]
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Cote : 294W11 - Dates : 1999-2002 -
Dossier de candidature FSE (Fonds social européen) : appui aux micro-projets associatifs en Ile de France (2001), historique de l'action culturelle accompagnant Ravel et Présov (2003), dossier guide pour la création et le développement des entreprises (2003), la Tangentielle nord : 1ère étape, schéma de principe (Juin 2001), études urbaines : aménagement du secteur de la Gare du Bourget (analys [...]
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Cote : 305W9 - Dates : 1963-1997 -
Café du Mail (23 Avenue du Général Leclerc) : plans, contrat de travail, grosses de renouvellement de bail, révision de bail, procédure judiciaire à l'encontre de la société "Le Café Mail", courrier, demande de location [...]
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Cote : 307W6 - Dates : 1993-2006 -
Correspondance (1999-2002), Contrat de ville (2002), Note au Bureau municipal du 07/02/2002
Compte-rendu de réunion du 07/03/2001 du comité de pilotage du contrat de ville de La Courneuve
Bureau municipal du 28/02/2001 : programmation du contrat de ville (2001)
Note de présentation du contrat de ville (2001-2006) du 26/01/2001
Etude de l'appareil commmercial de La Courneuve (SM Conseil) (Janvi [...]
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Cote : 308W22 - Dates : 1991-2004 -
Cinéma (Rue de la Convention) : dossier de financement de l'aménagement d'un cinéma, plans d'urbanisme, note de présentation, notice de sécurité (1991-1993)
Passage Sainte Foix : ordre de service de redémarrage des travaux, notifications aux entreprises, notes d'honoraires, factures, acte d'engagement, reconstruction de l'éclairage public, devis, bordereau des prix, CCTP (2002-2004)
Concession [...]
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Cote : 321W10 - Dates : 1995-2003 -
Appel à projets "Trophées de la démocratie participative" : les apports des habitants relais à la démarche de démocratie participative développée sur la ville de La Courneuve (2001)
Centre urbain de la Tour : préconisations pour le plan de communication de septembre à décembre 1996
Centre commercial La Tour des 4000 (étude du 24/07/1995), projet de restructuration et de requalification du centr [...]
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Cote : 337W77 - Dates : 1990 -
Courriers de Mme JACQUAINT relatifs aux affaires économiques, dossier logement insalubre 33 rue Maurice Lachâtre et Mail de Fontenay
Boulangerie industrielle, Mac Donald Drive, Leroy Merlin, Casino Restauration, dossier OCP terrain SNCF, comptes-rendus de la commission des marchés du 30/11/1989, dossiers informations économiques et sociales, usine de produits en béton, pépinières d'entreprises [...]
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Cote : 346W3 - Dates : 1974-2014 -
Liste des entreprises et commerces de La Courneuve établie à partir du listing de la Chambre de Commerce (1974)
Liste des entreprises de La Courneuve par branche d'activité économique établie à partir du listing de la Chambre de Commerce (1976)
Situation du secteur automobile au niveau local (Décembre 1985) : répercussions fiscales du secteur automobile de 1984 à 1988
Etude sur les entreprises [...]
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Cote : 352W8 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°151 Affiche Fête de l'Internet (23/03/2002)
N°152 Cartes de visites diverses
N°153 Logement Lettre OPAH, invitation pour les bailleurs
N°154 : Comptabilité : manuel d'utilisation SIS, suivi : version 4.4 et 5.0
N°155 : Lettre OPAH pour les commerçants
N°156 : Lettre OPAH pour les enquêtes
N°157 : Lettre OPAH pour les [...]
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Cote : 354W3 - Dates : 2002-2006 -
Décentralisation : articles de presse (2002-2004), groupe communiste (le parti communiste français et la décentralisation)
Rapport annuel 2003-2004 de l'Association des Maires de France
Assises des libertés locales : l'aménagement du territoire : quelle décentralisation pour un aménagement du territoire plus respectueux du développement social ? (08/01/2003)
Commission pour l'avenir de la déce [...]
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Cote : 354W12 - Dates : 1997-2007 -
Règlement intérieur du Conseil municipal de La Courneuve adopté le 28/06/2001
Courriers élus socialiste (Monsieur Daniel GOLDBERG) (2003-2006), groupe des élus communistes, UMP (2002), Lutte ouvrière (2002-2006), Parti des travailleurs (2001-2006)
Monsieur Antony RUSSEL : avis du BM sur le projet de voeu remis au précédent CM par Monsieur COUTEAU-RUSSEL du 23/10/2006
Elus : notes et courriers a [...]
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Cote : 358W116 - Dates : 1986-1996 -
Projet dans le cadre du développement social des quartiers : dossier de demande de subvention pour l'action d'accompagnement de la fresque de Balzac
Construction du centre de loisirs maternel Langevin Wallon : dossier de demande de subvention (1991)
Correspondance relative aux dossiers de demande de subvention (Préfecture, conseil général (1990-1992)
Délibération du 25/10/1990 relative à la pa [...]
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Cote : 358W184 - Dates : 1959-1984 -
4000
Etude de requalification des espaces publics et de proximité du quartier de La Tour (place Musset)
Projet urbain pour l'intégration des 4000 APRAH (nov 1984) (cheminement piéton, place de stationnement,statut de propriété, statut et hiérarchie des voies, itinéraire des bus, statut des espaces extérieurs, schéma de circulation, locaux d'activités de commerces, plans de découpage opérationn [...]
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