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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 1I6 - Dates : 1909-1930

Analyse : Registre de déclaration de mutation ou de translation de débit de boisson

Série : I - Police, Hygiène publique, Justice
Sous-série : 1I - Police locale - Voir le fonds d'origine

Type de document : REGISTRE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 22/10/2010

Communicable en : 1930

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] COMMERCE, BOISSON ALCOOLISEE,


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