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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 305W9 - Dates : 1963-1997

Analyse : Café du Mail (23 Avenue du Général Leclerc) : plans, contrat de travail, grosses de renouvellement de bail, révision de bail, procédure judiciaire à l'encontre de la société "Le Café Mail", courrier, demande de location

Versement : 305W - Producteur : SECRETARIAT DES ELUS - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN; CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/09/2006

Communicable en : 2028

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] COMMERCE,


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