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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 25 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 321W
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Cote : 321W1 - Dates : 2000-2002 - Etablissement public d'aménagement Plaine de France : assemblée spéciale 2002, éléments pour un diagnostic partage de la Plaine de France (novembre 2000), éléments pour un diagnostic spatial de la Plaine de France, diagnostic de la Plaine de France (actualisation et compléments mai 2001) : démographie, emploi, appareil productif, trame du document stratégique de référence (avril 2001), avancem [...]
Cote : 321W2 - Dates : 2002-2003 - Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France : conseil d'administration du 04/04/2003, procès-verbal de l'assemblée spéciale du 24/10/2002, compte-rendu de la commission territoriale de la Seine-Saint-Denis du 25/10/2002, compte-rendu de la commission territoriale du Val d'Oise du 25/10/2002, synthèse des débats du Conseil de développement du 03/02/2002, compte-rendu de la réunion [...]
Cote : 321W3 - Dates : 1995-2002 - Enquêtes d'opinion sur La Courneuve : principaux renseignements de l'enquête menée auprès de la population de La Courneuve en Novembre 1999 (étude ORGECO) Les habitants de La Courneuve et leur ville (tableaux détaillés) (ORGECO Janvier 2002, Septembre 1997, Septembre 1999) Le jugement des habitants de La Courneuve sur l'action de la municipalité (avril 1982) Evaluation du programme de réhabil [...]
Cote : 321W4 - Dates : 2000 - Fusion ABB/ALSTHOM : correspondance, communiqués, table ronde face au plan de restructuration, déclaration commune, pétitions [...]
Cote : 321W5 - Dates : 2000-2003 - Rencontres personnels : évolution des procédures de notation et de déroulement de carrière des agents de la ville de La Courneuve (octobre 2001) La conduite du changement dans les organisations publiques : l'exemple de La Courneuve - Tome 2 : annexes (Université Jean Moulin Lyon III, Institut d'administration des entreprises, DESS de gestion des Ressources Humaines - 26 Septembre 2000) Bilan de [...]
Cote : 321W6 - Dates : 2002-2005 - Rentrées scolaires Septembre 2002-2003-2004 : guide, correspondance, dossiers hébergés, réunions inspection d'académie pour la préparation de la rentrée scolaire 2003, projet de développement pour la Seine-Saint-Denis 2002-2005, rentrée scolaire 2002-2003, carte scolaire [...]
Cote : 321W7 - Dates : 1984-2006 - Groupe de travail du Grand Projet Urbain Aubervilliers - Saint Denis - La Courneuve sur l'habitat ancien : constats et propositions pour le traitement du tissu urbain ancien : document définitif du 20/05/1999 Equipements 1996-1999 : Stade Géo André : plan général d'aménagement ; projet de convention cadre : Grand Projet de Ville Aubervilliers-La Courneuve-Saint-Denis (2001-2006), proposition de [...]
Cote : 321W8 - Dates : 2004 - Situation de l'OPHLM : travaux de modernisation de 38 ascenseurs en deux lots périmètre ZUS et patrimoine Nord (28 décembre 2004), travaux de sécurisation des façades des immeubles à La Courneuve Patrimoine Nord (31 décembre 2004), travaux de sécurisation des façades des immeubles à La Courneuve Patrimoine Sud (31 décembre 2004), travaux de modernisation de 38 ascenseurs en deux lots à La Courn [...]
Cote : 321W9 - Dates : 1998-2005 - Office public d'HLM de La Courneuve : projet d'assistance stratégique dans le cadre d'une réflexion sur l'adossement de l'Office à un organisme de taille plus conséquente (réunion de travail du 21/02/2002) Complément à l'ordre du jour du Bureau municipal du 04/11/1998 OPHLM de La Courneuve : état des logements vacants (Juin 2002), bilan des interventions sur ascenseurs, analyse de la structure [...]
Cote : 321W10 - Dates : 1995-2003 - Appel à projets "Trophées de la démocratie participative" : les apports des habitants relais à la démarche de démocratie participative développée sur la ville de La Courneuve (2001) Centre urbain de la Tour : préconisations pour le plan de communication de septembre à décembre 1996 Centre commercial La Tour des 4000 (étude du 24/07/1995), projet de restructuration et de requalification du centr [...]
Cote : 321W11 - Dates : 2000 - Liste électorale arrêtée au 29/02/2000 [...]
Cote : 321W12 - Dates : 1998-2003 - OPHLM : Accompagnement à la mise en place d'un plan stratégique de patrimoine : rapport de synthèse (28 octobre 2003) Logements vacants (2001) Déroulé des opérations d'expulsions au 4 Ravel Acte de vente de cession de terrain à la ville de La Courneuve dans l'aménagement de la ZAC du quartier de la Tour Assistance stratégique à l'OPHLM : rapport final (avril 2002), bilan des attributions 2001 [...]
Cote : 321W13 - Dates : 2000-2004 - Relogement Ravel / Presov : enquête auprès des locataires des immeubles Ravel et Presov (octobre 1999), compte-rendu des réunions avec les locataires Ravel / Presov (2000), bilan intermédiaire MOUS relogement des immeubles Ravel et Presov (novembre 2002), réunion en mairie le 09/04/2003, prise en compte de tous les aspects lors du Conseil municipal du 29/01/2004, projet de reconstruction / démo [...]
Cote : 321W14 - Dates : 2003 - Etablissement public d'aménagement Plaine de France : assemblée spéciale du 20/11/2003, approbation du procès-verbal de la réunion du 20/03/2003, état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'exercice 2004, mise en oeuvre du programme d'action à moyen terme : analyse des capacités opérationnelles de l'EPA, questions diverses, insertion territoriale de la plate-forme aéroportuaire du Bourg [...]
Cote : 321W15 - Dates : 2003 - Budget 2003 : synthèse secteurs et gestionnaires, compte administratif commune et assainissement, budget primitif commune et assainissement [...]
Cote : 321W16 - Dates : 2004 - Budget 2004 : préparation du budget primitif par services, listes des achats de mobiliers, matériels, véhicules demandés par les services, budget investissement travaux secteur aménagement / environnement, compte administratif ville et assainissement [...]
Cote : 321W17 - Dates : 2001-2004 - Exposition internationale 2004 : correspondance Mairie - Préfecture de la Seine-Saint-Denis - Préfecture de la Région Ile de France, démarche commune des maires de la Seine-Saint-Denis (SNCF-COGEMA), fête de la ville 2001, Jeux Olympiques Paris 2008 [...]
Cote : 321W18 - Dates : 1999-2006 - GIP Roissy CDG : livre sur les formations à mettre en oeuvre en anglais aéroportuaire suivant les métiers, CD-ROM sur l'emploi dans la zone de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle et sa zone aéroportuaire, schéma territorial des formations (contrat de plan Etat Région 2000/2006, volet territorial du pôle de Roissy Charles de Gaulle), correspondance, articles de presse, rapports d'activité 2001- [...]
Cote : 321W19 - Dates : 2001-2005 - Procès-verbaux et comptes-rendus des conseils municipaux 2001 à 2003, procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23/09/2004, procès-verbal et compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 23/06/2005 [...]
Cote : 321W20 - Dates : 1997-1999 - Emplois jeunes : législation, comité de pilotage, convention, correspondance, articles de presse Plaine de France active 1998 : articles de presse, correspondance mairie - Ressources 93 [...]
Cote : 321W21 - Dates : 1997-2000 - Emploi dans les entreprises : Pepsi Cola France, Orangina, Coca-Cola : articles de presse, dossier d'information, correspondance Maire-Préfecture de Seine-Saint-Denis-Ministre de l'Emploi, Renault : contexte économique et projet de plan emploi du comité central d'entreprise du 7 /04/1994, plan emploi-projet de convention mises en oeuvre (CE du 7/04/1998), correspondance, notes secteur affaires [...]
Cote : 321W22 - Dates : 2002-2006 - Groupement d'intérêt public de Roissy : compte-rendu du conseil d'administration 2003, plaquettes publicitaires Air France, salon du Bourget 2003, assemblée générale du Bureau du GIP Roissy Charles de Gaulle (2003), dossier de l'assemblée générale du GIP Roissy du 03/12/2003 + pouvoirs, plan de déplacement urbain de l'Ile de France (pôle aéroportuaire de Roissy Charles de Gaulle), projet de pô [...]
Cote : 321W23 - Dates : 1996-1999 - Mission locale intercommunale : articles de presse, notes, correspondance Mairie - Préfecture de la Seine-Saint-Denis, compte de résultat prévisionnel 1998-1999 + tableau d'amortissement, tableau d'investissement (La Courneuve, Le Bourget, Dugny, Stains), présentation de la mission locale et de son environnement, statistiques, fiches par actions, compte de résultat et bilan de l'exercice 1997, [...]
Cote : 321W24 - Dates : 2000-2004 - Affaires économiques : terrain SATAM, Babcock, requalification de la zone d'activité Mermoz, réunion de présentation du diagnostic du 28/02/2003 (volet spatial, volet économique), GAM 4 "Le Moule à gâteau" Projets de développement économique : schéma directeur de développement économique et d'aménagement de zones d'activités (juin 2001, document de synthèse), Quel projet de développement économ [...]
Cote : 321W25 - Dates : 2000-2003 - Fonds social européen : comité régional de suivi (Préfecture de la Région Ile de France), réunion du comité régional de suivi "objectif 2" du 1er juillet 2002, courriers, rapport annuel d'exécution des fonds structurels objectif 2 Ile de France [...]

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