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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 321W12 - Dates : 1998-2003

Analyse : OPHLM : Accompagnement à la mise en place d'un plan stratégique de patrimoine : rapport de synthèse (28 octobre 2003)
Logements vacants (2001)
Déroulé des opérations d'expulsions au 4 Ravel
Acte de vente de cession de terrain à la ville de La Courneuve dans l'aménagement de la ZAC du quartier de la Tour
Assistance stratégique à l'OPHLM : rapport final (avril 2002), bilan des attributions 2001
Dossier individuel de situation (édition provisoire)
Note du 21/10/1998 concernant l'action de la ville sur les moyens pour l'office HLM
Eléments relatifs à la situation de l'OPHLM de La Courneuve : réhabilitation de l'ancien patrimoine (2ème tranche), travaux supplémentaires, protocole d'action entre la ville de La Courneuve et le département de la Seine-Saint-Denis en faveur du quartier des 4000 logements (02/071999)
Note à l'attention du Ministre de l'Equipement, du Logement, des transports et du tourisme (09/03/1999), analyse financière au 31/12/1996 (dispositif d'autocontrôle), deuxième simulation (1997-2002)
OPHLM de La Courneuve : CGLLS (rencontre du 09/04/2002), transfert de patrimoine entre OPHLM de la Région parisienne, dispositif d'autocontrôle, réunion avec la DDE (30/11/2000), état des restes à recouvrer au 05/04/2001 ( protocole d'accord trésorerie), occupations illégales, état des logements vacants au 05/04/2001, projet de rapport final du Cabinet Andersen
Opérations de renouvellement urbain : requalification du Quartier de La Tour - Les Clos à La Courneuve, plan stratégique du patrimoine (CGLLS du 06/11/2003)

Versement : 321W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Type de document : RAPPORT

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 04/04/2007

Communicable en : 2034

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, LOGEMENT SOCIAL, PROTECTION DES BATIMENTS, AMELIORATION DE L'HABITAT, - [Lieux] 4000 Logements,


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