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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 47 notices
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Cote : 1K24 - Dates : 1955 -
Liste électorale du comité technique des transports (au 1er janvier 1955) [...]
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Cote : 1K25 - Dates : 1959 -
Liste électorale du comité technique départemental des transports [...]
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Cote : 1K26 - Dates : 1956 -
Liste électorale du comité technique départemental des transports [...]
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Cote : 1K31 - Dates : 1920-1925 -
Listes électorales des chambres départementales d'agriculture [...]
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Cote : 1K34 - Dates : 1878-1925 -
Listes électorales du tribunal et de la chambre de commerce (1878-1925)
Elections à la Chambre de commerce (1900-1920)
Nomenclature alphabétique des professions patentées commerciales et industrielles justiciables du tribunal de commerce (1910) [...]
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Cote : 1K35 - Dates : 1949-1953 -
Circulaires pour les élections à la chambre de commerce (1949-1953)
Elections à la chambre de commerce (1953) [...]
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Cote : 1K36 - Dates : 1919-1935 -
Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture (1926-1935)
Circulaires préfectorales (1919-1935) [...]
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Cote : 1K37 - Dates : 1950 -
Listes électorales pour les élections à la sécurité sociale et aux allocations familiales [...]
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Cote : 1K38 - Dates : 1947 -
Listes électorales pour les élections à la sécurité sociale et aux allocations familiales [...]
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Cote : 1K39 - Dates : 1878-1890 -
Listes électorales du conseil des Prud'hommes (1879-1890)
Contestations au conseil de prud'hommes (1878-1884)
Projet d'installation d'un conseil de prud'hommes à Saint-Denis (1884)
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Cote : 1S12 - Dates : 1978-1987 -
Union locale CGT : élections professionnelles, certificats de travail, comptes-rendus de comités d'entreprises [...]
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Cote : 1S38 - Dates : 1981-1986 -
Résultats des élections professionnelles : comités d'entreprise (1984-1986), délégués du personnel (1984-1986) : procès-verbaux (SPLER, RUMPLER, PINSON-VILLATTE, SECOF, METAYER-NOEL, BEGUIN, SNIAS, RENAULT, SAMATRA, guide CGT des élections professionnelles, résultats d'élection aux comités d'entreprise (1983-1984), JOYAU (1983), élections professionnelles (Comités d'entreprise, délégués du pers [...]
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Cote : 1S46 - Dates : 1979-1992 -
Prud'hommes : élections du 10/12/1992, résultats comparatifs, tracts, correspondance, listes et bureaux de vote (1987)
Résultats des élections prud'hommales du 12/12/1979 et du 09/12/1987 [...]
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Cote : 1S78 - Dates : 1994 -
Tracts SNIAS - TERTIAUX - RATP - PINSON-VILLATTE - OPHLM - Essences aux Armées (résultats des élections au CHST du 24/11/1994) - Communaux - SNSA - HARDY TORTUAUX - SNI PEGG, Les Prés Bordeaux, Union locale CGT, OPHLM [...]
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Cote : 2F5 - Dates : 1940-1950 -
Rateau : élections des délégués du personnel (employés et ouvriers) : listes, procès-verbaux [...]
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Cote : 2F6 - Dates : 1938-1957 -
Rateau : grève du 30/11/1938 (demandes de réintégration, notes et copies de lettres), élections des délégués du personnel du 06/06/1957, de 1956 et 1953 [...]
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Cote : 277W1 - Dates : 1997 -
Elections prud'homales du 10 Décembre 1997 :
Communication des résultats, télégramme officiel des résultats, remise des votes par correspondance par la Poste, liste des inscrits par bureau et par sections, tableaux des résultats ( recensement par bureau des votes émis dans la commune de La Courneuve), liste des candidats, grille de résultats, composition des bureaux, liste des bureaux, modèles [...]
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Cote : 277W2 - Dates : 1997 -
Elections prud'homales du 10 Décembre 1997 :
Circulaires, procès-verbaux [...]
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Cote : 277W3 - Dates : 1997 -
Elections prud'homales du 10 Décembre 1997 :
Affiches ( dispositions relatives à la liberté et au secret du vote, pièces d'identité exigées des électeurs au moment du vote), listing des électeurs salariés société BENJAMIN, liste des sièges des bureaux de vote de chacune des communes du département de la Seine-Saint-Denis fixée par arrêté du Préfet de la Seine-Saint-Denis, courriers divers des [...]
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Cote : 277W4 - Dates : 1997 -
Elections prud'homales du 10 Décembre 1997 :
Procurations, cartes en dépôt, arrêté préfectoral, circulaires, chiffres [...]
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Cote : 277W5 - Dates : 2002 -
Elections prud'homales du 11 Décembre 2002 :
Procès-verbaux, courriers litige commission communale, compte-rendu, courriers (syndicats, entreprises,employeurs, particuliers) [...]
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