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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 1K39 - Dates : 1878-1890

Analyse : Listes électorales du conseil des Prud'hommes (1879-1890)
Contestations au conseil de prud'hommes (1878-1884)
Projet d'installation d'un conseil de prud'hommes à Saint-Denis (1884)

Série : K - Elections et personnel
Sous-série : 1K - Elections - Voir le fonds d'origine

Type de document : LISTE ELECTORALE; CORRESPONDANCE; DOC FIGURES

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 18/11/2010

Communicable en : 1890

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ELECTION PROFESSIONNELLE, PRUD'HOMME,


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