Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 107 notices
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Cote : 2W43 - Dates : 1933-1957 -
Pavage des rues : Krüger, Villebois Mareuil, Anatole France, République, Franklin, Pierre Curie, nouvelle voie, Prévoyants, Maurice Bureau, Danton, Lamartine, Crèvecoeur, chemin de grande communication n°10, sente du Monfort, rue de la Prévôté, rue Paul Strauss, impasse du Progrès, rue du Nord, Pont de Pierre, rue Lavoisier, Cottages [...]
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Cote : 4D2 - Dates : 1911-1915 -
Affaire Roux : paiement de droits de voirie avenue Victor Hugo (1914-1915)
Affaire Roux / Lembert (entrepreneurs) : irrégularités dans la construction de la nouvelle mairie, place de la République (1911-1913) : correspondance, délibérations, ordonnances du Conseil de Préfecture, cahier des charges, rapports d'expertises, rapports, convocations, notes d'honoraires [...]
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Cote : 5T14 - Dates : 1935-1939 -
Démolition d'immeuble 78, rue de la Convention (1936)
Démolition d'une partie de l'immeuble Sohier (Avenue Victor Hugo) (1935-1936)
Démolition d'immeuble avernue de la République (entre la rue de la Convention et la rue du Chevalier de la Barre) et 26, rue de la Convention (1938-1939) [...]
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Cote : 10W17 - Dates : 1977-1983 -
Travaux dans la commune : procès-verbaux de la commission des travaux, entretien de la voirie classé par rues [...]
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Cote : 138W27 - Dates : 1950-1978 -
Autorisations d'urbanisme
3 à 6 Villa de la Fraternité
8 à 52, Rue Gabriel Péri (MECANO)
3 à 6, Rue Gambetta
Place de la Gare
Demande de démolition d'un bâtiment à usage de hangar sur un terrain sis à La Courneuve, 3, Villa de la Fraternité présentée par Monsieur Jacques BONNEAU
Courrier de Monsieur le Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de La Courneuve concernant la construction sans au [...]
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Cote : 138W90 - Dates : 1956-1979 -
Autorisations d'urbanisme
145 au 166, rue Rateau
Avenue de la République S/N°/ Sente de la Souche
Avenue de la République / 6, rue Gabriel Péri
Demande d'accord préalable en vue de la construction d'un pavillon d'habitation au rez-de-chaussée Avenue de la République formulée par Monsieur PROUTEAU
Demande de démolition formulée par la Société Rateau concernant des locaux désaffectés au 141, [...]
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Cote : 138W91 - Dates : 1955-1968 -
Autorisations d'urbanisme
Avenue de la République / Sente de la Souche
11 au 64, rue de la République
Demande de modification de façade du pavillon de Mademoiselle DIONIS sis au 11, avenue de la République à La Courneuve
Demande définitive d'octroi de prime à la construction concernant le bâtiment sis au 25, avenue de la République par les Etablissements Hardy Tortuaux et Frères et à la Séq [...]
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Cote : 138W92 - Dates : 1951-1973 -
Autorisations d'urbanisme
64 au 99, rue de la République
Résidence de la République
Demande d'accord préalable pour la construction d'une boutique sur un terrain sis à La Courneuve, avenue de la République n°87 présenté par Monsieur FRAIOLI Lorete demeurant à La Courneuve 87, avenue de la République
Demande d'accord préalable en vue de la construction de trois bâtiments de 4 étages à usage [...]
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Cote : 283W12 - Dates : 1989-1993 -
Autorisations d'urbanisme
PD 79, Rue Rateau - 1989 URBAPARC
PD 79, Rue Rateau - 1990 URBAPARC
PC 79, Rue Rateau - 1990 URBAPARC
PC 86, Rue Rateau - 1992 (+ correspondance contentieux)
DT 166, Rue Rateau - 1993 caduc puisque les travaux non réalisés
PC 61, Avenue de la République - 1993
DT 38, Avenue Roger Salengro - 1993
DT 11, Rue Turgot - 1993
DT 11, Rue Turgot -1992
PC 15bis, Rue Turgot - 1 [...]
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Cote : 288W9 - Dates : 1995 -
Centre administratif, bourse des Associations, Place Braque : acte d'engagement au marché public de travaux, plans
Aménagement d'un centre de loisirs maternel à l'Ecole Raymond Poincaré, Ecole Louise Michel : procès-verbaux des opérations préalables à la réception [...]
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Cote : 303W6 - Dates : 1993-1994 -
Autorisations d'urbanisme
PC Rue Paul Verlaine (VALENERGIA / classé sans suite)
PC 39, Rue Pierre Curie
PC 3, Rue Rabelais1993
PC 14bis, Rue Rateau
DT 22,Rue Rateau
PD 24,Rue Rateau
PD 79,Rue Rateau
PC 79,Rue Rateau
CU Rue Raspail / Kruger 1993
PC 84 Avenue de la République [...]
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Cote : 316W7 - Dates : 1984-1985 -
Rénovation du CES Raymond Poincaré (4ème tranche) : AOR des 24/05 et 07/06/1985 : candidatures offres retenues, correspondance, avenant de régularisation, tableau des propositions, publicité, convocations, acte d'engagement (1985)
Aménagement d'espaces verts et de loisirs 51 rue du chevalier de la Barre AOR du 14/09/1984 et du 05/10/1984 : rapport, délibération, correspondance, devis, CCAP
Reco [...]
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Cote : 316W13 - Dates : 1987-1991 -
Reconstruction voirie Sente du Montfort : AOR du 14/02/1991 (1991)
Travaux de peinture dans l'école primaire Paul Doumer : AOR des 21/01/1987 et 11/02/1987 (1987)
Entretien des espaces verts pour les années 1987-1988-1989 : AOR des 21/01/1987 et 11/02/1987 (1987)
Travaux d'éclairage public Square et avenue de la République : AOR des 24/06/1987 et 22/07/1987 (1987)
Mise en conformité des ins [...]
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Cote : 316W21 - Dates : 1986-1987 -
Aménagement de la place François Villon : AOR des 26/03/1987 et 16/04/1987 (1987)
Travaux d'assainissement Avenue de la République (2ème tranche) : AOR des 24/06/1987 et 22/07/1987
ASSEDIC-ANPE : AOR des 18/03/1987 et 8/04/1987 (1987)
Réalisation de la chaussée / liaison Politzer/Berteaux : AOR des 26/05/1986 et 23/06/1986 (1986) [...]
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Cote : 316W23 - Dates : 1986-1991 -
Aménagement des services information et documentation : AOR des 28/04 et 11/05/1986 (1986)
Reconstruction de l'assainissement Avenue de la République : AOR des 26/05 et 23/06/1986 (1986)
Assainissement Rue Paul Richez : AOR du 26/06/1991 [...]
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Cote : 316W39 - Dates : 1988-1989 -
Reconstruction de la voirie Avenue de la République : AOR des 18/05 et 13/07/1988 (1988)
Transformateur Géo André : AOR des 25/01 et 22/02/1989 (1989)
Entretien (curage du réseau d'assainissement) pour les années 1988-1989-1990 : AOR des 03/02/1988 et 03/03/1988 (1988)
Fourniture de carburant pour l'année 1988 : AOR des 03/02 et 03/03/1988 [...]
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Cote : 316W40 - Dates : 1987-1988 -
Extension du CNR (Conservatoire national de région d'Aubervilliers-La Courneuve) : plans, CCAP (1987)
Reconstruction de la voie avenue de la République (2ème tranche) : AOR des 18/05 et 20/12/1988, plans (1988) [...]
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Cote : 316W49 - Dates : 1988-1990 -
Réaménagement du 1er étage du CMS (6 lots) : AOR des 23/06 et 13/07/1988 (1988)
Achat de matériel de cuisine : AOR des 22/06 et 12/07/1990 (1990)
Ravalement des façades de l'Hôtel de ville : AOR des 15/06 et 13/07/1988 [...]
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Cote : 316W52 - Dates : 1988-1990 -
Achat de mobilier pour la collectivité pour les années 1990-1991-1992 : AOR des 28/05 et 14/06/1990
Assainissement Sente de Montfort : AOR du 12/07/1990
Fourniture de livres scolaires : AOR des 01/06 et 22/06/1988
Appel général de candidatures du 18/05/1988 pour les travaux d'assainissement et d'éclairage public pour l'année 1988 ; opérations : création voie Pascal, passage du Progrès, créati [...]
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Cote : 316W115 - Dates : 1995 -
Centre de loisirs maternel Poincaré (marché négocié) ( lots 1 à 11) (1995) [...]
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Cote : 316W141 - Dates : 1992-1995 -
Aménagement du CCAS dans le centre administratif Mécano : AOR du 14/10/1992
CCAS : lots 4 et5
Reconstruction de la chaussée Avenue de la République : AOR du 16/06/1995 [...]
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Cote : 318W12 - Dates : 1994-1995 -
Autorisations d'urbanisme
DT Rue Raspail 1994
CU 6, Rue Rateau 1995
CU 22, Rue Rateau 1995
PC 22, Rue Rateau 1995
PC 24, Rue Rateau 1994 (contentieux 24 rue Rateau)
DT 70, Rue Rateau 1993
DT 70, Rue Rateau 1993
PD 70, Rue Rateau 1995
DT 66, Avenue de la République 1995
DT 95, Avenue de la République 1995
DT 97, Avenue de la République 1995
DT 28/30, Avenue Roger Salengro 1994
PC 21, Rue de la [...]
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Cote : 336W3 - Dates : 1986 -
Aménagement, extension de l'Hôtel de ville : acte d'engagement, CCTP, CCAP, plans [...]
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Cote : 336W4 - Dates : 1982-1986 -
Travaux d'extension de l'Hôtel de ville : CCAP, CCTP, plans [...]
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Cote : 336W5 - Dates : 1982-1986 -
Aménagement / extension de l'Hôtel de ville : procès-verbaux de réception des travaux, dossier de consultation des entreprises, plans, CCAP, CCTP [...]
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Cote : 345W21 - Dates : 1996-1997 -
Autorisations d'urbanisme
PC 11, Villa des Prés Bordeaux 1997
PC 25-27, Rue du Président Wilson 1997
PC 18, Rue Raspail 1997
Correspondance 10, rue Raspail
DT 18, Rue Raspail 1997
PC 6, Rue Rateau 1996
PC 58, Rue Rateau 1997
PC 75, Rue Rateau 1996
PC 79, Rue Rateau 1996
DT 79, Rue Rateau 1997
CU 106-110, Rue Rateau 1996
CU 106-110, Rue Rateau 1996
PC 19, Avenue de La République 1997
PC 48-50, [...]
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