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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 283W12 - Dates : 1989-1993

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PD 79, Rue Rateau - 1989 URBAPARC
PD 79, Rue Rateau - 1990 URBAPARC
PC 79, Rue Rateau - 1990 URBAPARC
PC 86, Rue Rateau - 1992 (+ correspondance contentieux)
DT 166, Rue Rateau - 1993 caduc puisque les travaux non réalisés
PC 61, Avenue de la République - 1993
DT 38, Avenue Roger Salengro - 1993
DT 11, Rue Turgot - 1993
DT 11, Rue Turgot -1992
PC 15bis, Rue Turgot - 1993
PD 15 bis, Rue Turgot - 1993

Versement : 283W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DECLARATION DE TRAVAUX; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/07/2004

Communicable en : 2024

Termes d'indexation :  - [Lieux] Rateau (rue), République (avenue de la), Roger Salengro (avenue), Turgot (rue),


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