Chemin de navigation
RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 208 notices
|
Page 1/7
1 2 3 4 5 6 7
|
Cote : 2W2 - Dates : 1976-1978 -
Pose de conduites de transports de lignes téléphoniques. Rues : Beaufils, Corneille, Chevalier de la Barre, Christino Garcia, Convention, Henri Barbusse, Dugny, Général Leclerc, Genève, Jean Jaurès, Marcel cachin, Paul Strauss, Pasteur, Paul Vaillant Couturier, Raspail, Saint Denis, Union
Signalement des travaux [...]
|
|
Cote : 2W48 - Dates : 1909-1960 -
SNCF : Suppression du passage à niveau impasse Jollois et des passages à niveau n°1,2,3,4,5 (1918), électrification de la ligne (1959), entretien du souterrain de la gare (1960), extension du dépôt de grenades (1916-1917), délimitation du chemin rural n°13 (1913), raccordement de la ligne de Soissons à la ligne de la Grande ceinture (1916), suppression du passage à niveau n°32 (gare du Bourget) [...]
|
|
Cote : 4D3 - Dates : 1909-1929 -
Affaire Latapie : résiliation du contrat de menuiserie pour la construction de la nouvelle mairie (1909-1910) : rapports, correspondance, ordres de service, procès-verbaux de notification , délibérations, ordonnances du Conseil de Préfecture
Affaire Brien : demande d'autorisation de construire près de l'ancien cimetière (Angle de l'avenue Barbusse et de la rue de la Convention) (1909-1929) : c [...]
|
|
Cote : 4D28 - Dates : 1912-1942 -
Contrats d'assurance de la commune : correspondance, accident sapeur Jegou du 7 juillet 1936, assurance auto-pompe, immeuble 42, rue de la Convention, approbation d'avenants à des polices d'assurances "incendie, bâtiments et voitures" 109, Boulevard Pasteur, assurance incendie Hôtel des Postes, assurance vol coffre-fort, approbation d'une police d'assurance "accidents du travail" pour le person [...]
|
|
Cote : 5T14 - Dates : 1935-1939 -
Démolition d'immeuble 78, rue de la Convention (1936)
Démolition d'une partie de l'immeuble Sohier (Avenue Victor Hugo) (1935-1936)
Démolition d'immeuble avernue de la République (entre la rue de la Convention et la rue du Chevalier de la Barre) et 26, rue de la Convention (1938-1939) [...]
|
|
Cote : 10W17 - Dates : 1977-1983 -
Travaux dans la commune : procès-verbaux de la commission des travaux, entretien de la voirie classé par rues [...]
|
|
Cote : 10W20 - Dates : 1974-1981 -
La Courneuve : histoire, exposition "La Courneuve des origines à 1900" (1980), archéologie en Seine-Saint-Denis (1981), histoire et archéologie (1974), châteaux de La Courneuve, Croix de Milly, Saint Lucien [...]
|
|
Cote : 20W1 - Dates : 1977 -
Dossiers de réalisation - Plans PAZ - ZAC Convention commune / France Habitation P.U.D [...]
|
|
Cote : 20W3 - Dates : 1975-1978 -
ZAC Procès-verbaux de réunion avec l'O. CIL / BERIM estimation prévisionnelle 1er trimestre [...]
|
|
Cote : 20W7 - Dates : 1976 -
ZAC Dossier M. MARSON, procès-verbaux de réunion sur les équipements [...]
|
|
Cote : 20W22 - Dates : 1976-1980 -
Commission d'aménagement de la ville (5 mars 1976) : rénovation de la ZAC Convention, procès-verbal de réunion
Commission de travaux (1979-1980), plan de circulation [...]
|
|
Cote : 132W36 - Dates : 1974-1989 -
Enquête sur les acquéreurs de logements dans la ZAC Convention (1985)
Ilôts sensibles : réunions du comité technique régional (1984-1986)
Décès de Jacques DUCLOS (1975)
Etude ORGECO sur le jugement des habitants de La Courneuve, sur l'action de la Municipalité (1982)
Dossier sur l'entreprise FROID-SATAM BRANDT (1981-1982)
Cités d'urgence (rue de Dugny) : courriers (1970-1979)
Journal de Juan Do [...]
|
|
Cote : 138W13 - Dates : 1949-1972 -
Autorisations d'urbanisme
2 à 87 rue de la Convention
Démolitions :
18, rue de la Convention
43, rue de la Convention
38, rue de la Convention
18-20, rue de la Convention (permis de démolir du 02 février 1968)
Projet d'acquisition par les Ponts et Chaussées du 38, rue de la Convention (un plan)
Procès-verbal de notification concernant la démolition d'un ensemble de constructions sur un terr [...]
|
|
Cote : 138W14 - Dates : 1952-1979 -
Autorisations d'urbanisme
89, rue de la Convention à 17, rue Corneille
Demande de permis de démolir au 89, rue de la Convention et au 6 rue Villot présentée par M. Michel BARTHELEMY pour la création d'un parking pour la succursale Renault 95, rue de la Convention à La Courneuve
Demande de permis de démolir des bâtiments au 6, rue Corneille à La Courneuve faite par Monsieur DESCAMPS en date d [...]
|
|
Cote : 283W5 - Dates : 1989-1993 -
Autorisations d'urbanisme
PD 10, Rue de l'Abreuvoir - 1993
DT 10, Rue de l'Abreuvoir - 1993
PC 10/12 Rue de l'Abreuvoir - 1993 (sans suite du 15 mars 1994)
Correspondance 22, Rue Anatole France - 1990
PC 33-35, Rue Anatole France - 1993
PC 4, Villa du Bel Air - 1992
PC 4, Villa du Bel Air - 1989
PC 4,Villa du Bel Air - 1989
DT 11, Villa du Bel Air - 1993
DT 18, Rue de Berri - 1993
PC 21, Rue d [...]
|
|
Cote : 283W6 - Dates : 1992-1993 -
Autorisations d'urbanisme
DT 102/104, Rue de la Convention - 1992 (clôture EDF)
DT 28, Rue Corneille - 1993
PD 37, Rue Crèvecoeur - 1993
DT 32, Rue Danton - 1993
CU 11, Villa Fontaine - 1993
PC 11, Villa Fontaine - 1993
PD 11, Villa Fontaine - 1993
PD 8, Rue des Francs-Tireurs - 1992
PC 8, Rue des Francs-Tireurs - 1992 [...]
|
|
Cote : 288W5 - Dates : 1993 -
Construction du cinéma (ZAC Convention) et d'un immeuble de bureaux : devis quantitatif, estimatif, dossier chantier, procès-verbal des réunions de chantier [...]
|
|
Cote : 288W10 - Dates : 1991 -
Construction d'un cinéma (3ème tranche) dans la ZAC Convention + plans de la ZAC Convention [...]
|
|
Cote : 288W24 - Dates : 1993 -
Aménagement d'un cinéma à la ZAC Convention : plans, dossier de consultation des entreprises [...]
|
|
Cote : 288W26 - Dates : 1999 -
Aménagement de bureaux pour le service du personnel 76 Rue de la Convention : fiches de situation de travaux, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux
Sécurité anti-effraction : tableau et situation financière, bons de commande et factures
Jeux de cours : tableau, situation financière, bons de commande et factures
Mise en place des réseaux informatiques [...]
|
|
Cote : 288W28 - Dates : 1991 -
Travaux de construction d'un cinéma Rue de la Convention, travaux liés à la ligne de tramway de Saint Denis à Bobigny section 2B Général Leclerc - Corneille Station Mairie (plans), contrat passé avec EDF [...]
|
|
Cote : 308W26 - Dates : 2000-2003 -
Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire : dossier de consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, règlement de consultation, plans d'urbanisme (2000)
Travaux Eglise Saint Lucien : correspondance, devis de travaux de couverture/étanchéité suite à la tempête du 26/12/1999 (2000)
Enfouissement des réseaux Rue Lucienne et Rue Georges [...]
|
|
Cote : 308W29 - Dates : 1991-1994 -
Chantier du cinéma L'Etoile et aménagement de la ZAC Convention 3ème tranche : contrat de maîtrise d'oeuvre, compte-rendu de la réunion du 19/11/1991, projet d'avenant n°1, justificatifs produits dans le cadre du projet d'avenant n°1, correspondance, délibération du Conseil municipal, procès-verbal des opérations préalables à la réception, bordereau des dessins du tramway de Saint Denis à Bobig [...]
|
|
Cote : 316W5 - Dates : 1981-1983 -
Fourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires : AOR des 21/01/ et 04/02/1981 : arrêté, correspondance, délibération, CCAP (1981)
Aménagement du parking de la ZAC Convention : AOO du 18/07/1983 : offres, avant-projet détaillé, appels d'offres, CCAP (1983) [...]
|
Page 1/7
1 2 3 4 5 6 7
Menu : rechercher
LES FONDS PATRIMONIAUX
Tous droits réservés Archives Municipales de La Courneuve
