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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 283W6 - Dates : 1992-1993

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT 102/104, Rue de la Convention - 1992 (clôture EDF)
DT 28, Rue Corneille - 1993
PD 37, Rue Crèvecoeur - 1993
DT 32, Rue Danton - 1993
CU 11, Villa Fontaine - 1993
PC 11, Villa Fontaine - 1993
PD 11, Villa Fontaine - 1993
PD 8, Rue des Francs-Tireurs - 1992
PC 8, Rue des Francs-Tireurs - 1992

Versement : 283W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : CERTIFICAT D'URBANISME; PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/07/2004

Communicable en : 2024

Termes d'indexation :  - [Lieux] Convention (rue de la), Corneille (rue), Crèvecoeur (rue de), Danton (rue), Fontaine (villa), Francs-Tireurs (rue des), Franklin (rue),


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