Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 72 notices
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Cote : 272W1 - Dates : 1998-2000 -
Prestation spécifique dépendance (PSD) remplacée par l'APA depuis janvier 2002 : intervention du CCAS pour la coordination des services sociaux départementaux du 93 sur la Prestation Spécifique Dépendance le 14/05/1998
Bilan PSD 1999
Point au 21/03/2000
Courriers du Conseil Général
Documentations diverses
Règlement départemental de la mise en oeuvre de la PSD
Assemblée nationale : documentatio [...]
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Cote : 272W2 - Dates : 1998-1999 -
Prestation spécifique dépendance (remplacée par l'APA depuis janvier 2002) : formation (projet + documentations sur le VIH )
Compte-rendu de réunion et différentes informations
Maintien à domicile VIH (prise en charge DDASSS-Etat, association AIDES, financement du dispositif
Notes au bureau municipal
Conventions entre l'Etat et la ville de La Courneuve
Conventions entre la Ville de La Courn [...]
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Cote : 272W3 - Dates : 1967-1996 -
CLUB CACHIN : Modification des statuts 1996 - Etats des régies des foyers
FOYER AMBROISE CROIZAT :
Inauguration du 15 janvier 1967
Bref historique sur Ambroise Croizat
30ème anniversaire en 1997
Situation des résidents année 2000
Statistiques en 1994
Descriptif du foyer
Convention de location
Documents sur le fonctionnement interne 3 juin 1991 (demande d'avancement pour certains membres du [...]
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Cote : 272W4 - Dates : 1993-1996 -
Enquêtes INSEE sur les 4000 logements et sur les conditions de vie des habitants 1993/1996
GPU : Protocole d'accord 31 janvier 1996
Contrat de ville : propositions
Sans Papiers : textes officiels - Circulaire ministérielle et préfectorale
Secours populaire français : documents divers
Secours catholique : le droit à l'énergie 1994
Associations diverses : documentation et notes [...]
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Cote : 272W5 - Dates : 1988-1995 -
Journal à souches des recettes CIL (16/11/1988)
Quêtes / dons (15/3/89 au 22/06/95)
Impayés repas (16/02/89 au 20/01/95)
Vacances (04/07/91 au 15/05/93) [...]
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Cote : 272W6 - Dates : 1986-1991 -
Bordereaux remises de chèques (1986/1989)
Annulation dépenses 1986 à 1991 [...]
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Cote : 272W7 - Dates : 1986-1992 -
Statistiques dépenses 1986-1992
Bons alimentaires 1990-1992
Etats cartes oranges 1990-1992 [...]
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Cote : 272W9 - Dates : 1978-1989 -
Budgets primitifs
Budgets supplémentaires
Comptes administratif [...]
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