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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 203 notices
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Cote : 358W35 - Dates : 1990-1992 -
Fiche ADS Déclarations de travaux, permis de démolir, permis de construire [...]
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Cote : 358W39 - Dates : 2002-2003 -
Courriers départs (notes et bordereaux internes) du 10/01/2002 au 10/10/2003 [...]
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Cote : 358W44 - Dates : 1991 -
Conseils et bureaux muncipaux : questions au Conseil municipal et notes à l'attention du Bureau municipal [...]
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Cote : 358W45 - Dates : 1984-1988 -
Notes à l'attention du Bureau municipal (1987-1988) + comptes-rendus des commissions municipales d'urbanisme (1984-1985-1987-1988) [...]
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Cote : 358W46 - Dates : 1993-1994 -
Notes à l'attention du Bureau municipal et questions au Conseil municipal [...]
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Cote : 358W48 - Dates : 1995 -
Notes à l'attention du Bureau municipal et questions au Conseil municipal [...]
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Cote : 358W49 - Dates : 1990 -
Notes à l'attention du Bureau municipal et questions au Conseil municipal [...]
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Cote : 358W50 - Dates : 1992 -
Notes à l'attention du Bureau municipal et questions au Conseil municipal [...]
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Cote : 358W51 - Dates : 1989 -
Notes à l'attention du Bureau municipal et questions au Conseil municipal [...]
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Cote : 358W52 - Dates : 1988 -
Questions au Conseil municipal (1986 à 1988) + commission d'urbanisme du 20/06/1988 [...]
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Cote : 358W53 - Dates : 1990-1993 -
Stade Géo André : marché de définition, avant-projet, études préliminaires, plans [...]
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Cote : 358W54 - Dates : 1975-1997 -
Etude du patrimoine communal (1975-1997) + Foncier : zone d'aménagement différée [...]
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Cote : 358W55 - Dates : 1983-1988 -
Commissions de conservation du patrimoine
Compte-rendu des affaires économiques (négociation A86, élaboration de POS) (1983) + compte-rendu des commissions d'urbanisme de 1983 + compte-rendu des commissions des sports (programmation des équipements sportifs pour le POS de 1983) + compte-rendu du 23/03/1984 concernant les personnes publiques associées
Commissions d'urbanisme et de transports [...]
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Cote : 358W56 - Dates : 1975-2001 -
Projet urbain pour l'intégration des 4000 Logements à la commune de La Courneuve (Etude APRAH P.DOUAIRE, A et F. GULGONEN et F. LAISNEY), Département 93 et Ville de La Courneuve, septembre 1985
La Courneuve (Ecole Nationale des Ponts et Chaussées) /Caroline GIRAUD, Michel KIRSCH, Christelle LARSON, Claudine NICOLAY, Master Amur Septembre 2001
Le Carrefour des Six Routes, Ecole d'architecture Pa [...]
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Cote : 358W58 - Dates : 1957-1974 -
Dossier historique sur les 4000 Logements :
Rapport justificatif de l'opération OPHLM - Architecte (présentation de la ville, le quartier des Six Routes, environnement du centre urbain HLM, inventaire des équipements sanitaires, sociaux, culturels et sportifs à la disposition de La Courneuve en 1960, adaptation du centre urbain à son environnement, adaptation des équipements collectifs du cent [...]
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Cote : 358W59 - Dates : 1981-1994 -
Documentation RDU (registre de données urbaines décembre 1981: présentation générale + 5 cas d'utilisation) + numérisation cadastre (plans)
Marché public de travaux topographiques généraux (CCTP), cahier des prescriptions informatiques, bordereau des prix unitaires [...]
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Cote : 358W60 - Dates : 1994-2000 -
Informations cadastrales (convention relative à la constitution et à la mise à jour de la couche cadastrale de la banque de données territoriale sur le territoire des communes de Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Bobigny, La Courneuve, Drancy, Epinay-sur-Seine, Montreuil-sous-Bois, Pierrefitte-sur-Seine, Romainville, Saint-Denis, Saint-Ouen, Tremblay-en-France et Villepinte + numérisation cadast [...]
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