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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 69 notices
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Cote : 302W27 - Dates : 1999-2005 -
Réunions de secteur (2000-2002)
Schéma directeur de développement économique et d'aménagement des zones d'activités : consultation / Etude (1999-2000)
Site Morgan Rue de Bobigny : dépollution du site 2002
Complexe sportif Langevin-Wallon : concours maîtrise d'oeuvre (restructuration et réhabilitation), financement, appel d'offre infructueux du 23/09/2005 et suites, dossier de maîtrise d'oeuvre [...]
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Cote : 338W2 - Dates : 2003-2005 -
Loi sur le voile : note de J. P BRARD relative à la question du port des signes religieux à l'école, Projet d'intervention de Mme Marie-George BUFFET
Revue de presse du vendredi 16 janvier 2004 au jeudi 22 janvier 2004 de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Audition de Mme Marie-George BUFFET devant la commission sur la laïcité (19 septe [...]
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Cote : 339W1 - Dates : 1996-1999 -
Parti communiste, forces politiques en Seine-Saint-Denis : articles de presse
ADECR (Association départementale des élus communistes et républicains de Seine-Saint-Denis) : correspondance, réunion des adjoints communistes (1997)
Centre de gérontologie Constance Mazier d'Aubervilliers : restructuration, conseil d'administration, projet du service de soins infirmiers, comité de pilotage, tableau [...]
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Cote : 339W22 - Dates : 1998-2004 -
Démocratie locale (2000-2001) : les habitants de La Courneuve et les commissions extra-municipales (Septembre 2001), contrat municipal (2001-2007), budget participatif (calendrier de la procédure budgétaire)
Démocratie de proximité : "Osons la citoyenneté" : interventions des députés communistes (Juin 2001)
Correspondance, articles de presse (quartier d'affaires de Saint-Denis, nouveau quartier [...]
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Cote : 347W5 - Dates : 2005-2007 -
Projet d'aménagement du quartier de la Tour : aménagement de la place de la Tour, prolongement de la rue Saint-Just, carrefour Leclerc et abords du parking SILO (8 novembre 2005), aménagement de la rue Renoir (8 novembre 2005)
Groupe scolaire du quartier des Clos : concours restreint de maîtrise d'oeuvre, classement des prestations des candidats admis à concourir (jury du 24/04/2007), plans, tr [...]
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Cote : 347W10 - Dates : 2004-2005 -
EHPAD (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) : correspondance, note au Bureau municipal (2004)
Jury de l'EHPAD : ordre du jour de la réunion, dossier d'appel à projet, présentation successive des candidats, résultats de l'appel à projet, réponse dans le cadre de la loi du 02 Janvier 2002 concernant les établissements sociaux et médico-sociaux, définition générale du proj [...]
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Cote : 348W7 - Dates : 2001 -
Dossiers Prestation Spécifique Dépendance (PSD) (dossiers nominatifs) [...]
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Cote : 348W8 - Dates : 2002 -
Dossiers Prestation Spécifique Dépendance (PSD) (dossiers nominatifs) [...]
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Cote : 348W9 - Dates : 2000 -
Dossiers Prestation Spécifique Dépendance (PSD) (dossiers nominatifs) [...]
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Cote : 348W10 - Dates : 2000 -
Dossiers Prestation Spécifique Dépendance (PSD) (dossiers nominatifs) [...]
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Cote : 352W2 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°19 : Budget primitif 2002
N°19 : Assainissement BP 2002
N°20 : Invitation Expo Photos Muratet
N°21 : Bulletin quartier travaux câblage
N°22 : "Alex Metayer perd la tête"
N°23 : " Beaucoup de bruit pour rien "
N°24 : Invitation Anniversaire espace jeunesse
N°25 : 2ème rencontre 2010 : rendez-vous le 18 et le 19 Janvier
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Cote : 352W4 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°62 : Bulletin d'adhésion à l'APEIS
N°63 : Bulletin de quartier : travaux EDF aux ASSEDICS
N°64 : Bulletin de quartier travaux géothermie
N°65 : Logement : des aides exceptionnelles pour vos travaux OPAH / Gare / Pasteur
N°66 : Club du 3ème âge : programme de mars 2002
N°67 : Bulletin de quartier : travaux du câble
N°68 : [...]
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Cote : 352W7 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°130 : Crèche familiale En-tête 1/2 format
N°131 : Flayers : 11èmes comités de voisinage du 18 au 21/03/2002
N°132 : Flayers : exposition Paris - Barcelone Sahara (Expo concert, affiche et bandeau)
N°133 : CCAS menu Banquet de printemps 21 mars 2002
N°134 : Invitation commémoration fin de la guerre d'Algérie
N°135 : Affic [...]
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Cote : 352W8 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°151 Affiche Fête de l'Internet (23/03/2002)
N°152 Cartes de visites diverses
N°153 Logement Lettre OPAH, invitation pour les bailleurs
N°154 : Comptabilité : manuel d'utilisation SIS, suivi : version 4.4 et 5.0
N°155 : Lettre OPAH pour les commerçants
N°156 : Lettre OPAH pour les enquêtes
N°157 : Lettre OPAH pour les [...]
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Cote : 352W9 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°174 : Fiches récapitulatives
N°175 : Sports : affiche sports vacances printemps du 15 au 27/04/2002
N°176 : La Courneuve se mobilise pour la collecte sélective
N°177 : Communiqué du Maire : "Pour la paix, contre le racisme"
N°178 : Planning structure Jeunesse Verlaine - La Tour - Guy Môquet - Beaufils
N°179 : Invitation [...]
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Cote : 352W10 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°206 : Elections présidentielles 21/04/2002 : feuille récapitulative des suffrages par table,
résultats par bureau, feuille de dépouillement
Elections présidentielles 05/05/2002 : feuille récapitulative des suffrages par table, feuille de dépouillement, feuille résultats bureau n°
N°207 : Dépliant séjours été 2002 : affic [...]
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Cote : 352W11 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°240 : Médiathèque : catalogue des nouveautés, fiction adultes Printemps 2002, 16/05/2002
N°241 : Invitation fête des mères (23/05/2002), 16/05/2002
N°242 : Dépliant TCM 17/05/2002
N°243 : Attestations d'hébergement pour personne hébergée 02/05/2002, demande de logement : liste des pièces à fournir 02/05/2002, attestation d [...]
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Cote : 352W16 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°362 : Guide des espaces jeunesse 01/08/2002
N°363 : Communiqué de la municipalité : décès d'une locataire dans l'immeuble Ravel 02/08/2002
N°364 : En-tête repiquage service enfance 05/08/2002
N°365 : Affiche + invitation commémoration du 58ème anniversaire de la Libération de Paris 05/08/2002
N°366 : Liste des pièces à fou [...]
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Cote : 352W17 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°387 : CNR carnet de correspondance 02/09/2002
N°388 : Club Cachin Loto affiche 04/09/2002
N°389 : Bulletin de quartier : réfection de la chaussée entre la rue Michelet et le carrefour des Six Routes 05/09/2002
N°390 : Cinéma L'Etoile : carte ciné : en attendant le bonheur 05/09/2002
N°391 : En-tête MNFCT 09/09/2002
N°392 : [...]
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Cote : 352W19 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°442 : Communication en-tête 01/10/2002
N°443 : Centre dramatique : dossier de presse "Des pithécanthropes" 02/10/2002
N°444 : Achats cartes de visites diverses et cartes de correspondance 02/10/2002
N°445 : Culture : affiche expo "Rencontre à domicile" 02/10/2002
N°446 : CCAS : programme Club Cachin 3ème âge - octobre 02/1 [...]
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Cote : 352W23 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°523 : RH bilan social 2001 14/11/2002
N°524 : CMS : bilan activités et projet de service 14/11/2002
N°525 : GPV : 1ers travaux au Centre commercial 14/11/2002
N°526 : Centre dramatique (bandeau) 14/11/2002
N°527 : Objectif insertion : flayer 15/11/2002
N°528 : CCAS : courrier pour inscription chèque cadeau 15/11/2002
N°52 [...]
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Cote : 352W25 - Dates : 2002 -
Dossiers de fabrication (formulaires, cartons d'invitation, affiches)
N°550 : Programme Club Cachin (CCAS, décembre 2002) 02/12/2002
N°551 : Atelier santé-ville : diagnostic participatif santé 02/12/2002
N°552 : Documentation : Informateur n°51 03/12/2002
N°553 : Education : règlement intérieur 03/12/2002
N°554 : Service économique : portes ouvertes à l'E2C 03/12/2002
N°555 : Conservatoire : a [...]
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Cote : 359W1 - Dates : 1990-1991 -
Dossiers du Conseil municipal : Séance du 15 février 1990 :
Question 5,6 et 8 (syndicat Gaz, syndicat ordures ménagères) absentes de la boîte
Délibération n°4 relative au versement par 1/12ème des subventions de fonctionnnement à diverses associations para-municipales (délibération, document préparatoire)
Délibération n°7 relative à la mise en place de travaux d'intérêt général (délibératio [...]
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Cote : 382W18 - Dates : 1990-1995 -
EHPAD (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) : énumération des tâches effectuées, réflexion sur le maintien à domicile, note au Bureau municipal (1994), articles de presse (1990-1991), dossier de presse "Relever le défi de la dépendance des personnes âgées (communication en conseil des ministres du 7 novembre 1990), extraits du Journal Officiel (1990-1995) [...]
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Cote : 393W3 - Dates : 2004-2009 -
Maison Marcel Paul : données nominatives, fiches de liens, données sur les plus de 65 ans [...]
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