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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 359W1 - Dates : 1990-1991

Analyse : Dossiers du Conseil municipal : Séance du 15 février 1990 :

Question 5,6 et 8 (syndicat Gaz, syndicat ordures ménagères) absentes de la boîte
Délibération n°4 relative au versement par 1/12ème des subventions de fonctionnnement à diverses associations para-municipales (délibération, document préparatoire)
Délibération n°7 relative à la mise en place de travaux d'intérêt général (délibération, document préparatoire)
Délibération n°9a et b relative aux modalités de remplacement des containers mis à la disposition de la population (a), et à la mise à jour de la régie de recettes au centre administratif 52, avenue Gabriel Péri (délibération), délibération n°10 relative à l'agrément des candidatures pour la réalisation d'opérations d'investissement en 1990 (délibération, document préparatoire)
Questions n°11 (fournitures scolaires), 12 (fournitures de produits d'entretien), 13 (assainissement sente de Montfort), 14 (restructuration Marché des Quatre Routes) absentes de la boîte
Délibération n°15 relative au transfert de l'activité de l'entreprise OFMI-GARAMONT
Délibération n°16 relative à Banlieue 89, propositions d'opérations,A)Programmes nationaux, projets présentés par la ville de La Courneuve B)Projet de construction de la passerelle (dossier de concours) (délibérations,documents préparatoires, correspondance, programme, règlements) projet de franchissement de l'autoroute du Nord à La Courneuve pour assurer la liaison piétonne Parc départemental - Ville (présentation de l'opération, programme, règlement)
Délibération n°17 relative à la déclaration pour le bouclage de l'autoroute A86 (délibération)
Délibération n°18 relative à la création et à la suppression de postes (transformation d'un poste de technicien en poste de technicien chef, transformation de 12 postes d'agent d'entretien en 12 postes d'agents de salubrité, transformation d'un emploi contractuel de directeur des foyers de personnes âgées (délibérations, document préparatoire)
Délibération n°19 relative à la carte scolaire 1990-1991 (délibération)
Question n°20 (convention ville /RATP) absente de la boîte
Délibération n°21 relative au remplacement d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS (délibération)

Séance du 19 Décembre 1991 :

Délibération n°1 relative à la décision modificative n°4 relative au Budget de l'exercice (délibération)
Délibération n°2 relative à la détermination des tarifs des divers services communaux pour 1992: délibération n°2A relative à la revalorisation des droits d'occupation permanente du domaine public, délibération n°2B relative à la revalorisation des droits d'occupation temporaire du domaine public, délibération n°2C relative aux tarifs d'enlèvement et de traitement des déchets industriels et commerciaux, délibération n°2D relative à la location des autocars municipaux, délibération n°2E relative à la location du parking public de la ZAC Convention, délibération n°2F relative à la fourniture de containers pour les ordures ménagères, délibération n°2G relative à la location de salles municipales, délibération n°2H relative aux loyers du logement Ambroise Croizat, délibération n°2 I concernant la location des entrepôts au 66 Bd Pasteur, délibération n°2J relative aux droits de place sur le marché des Quatre Routes, délibération n°2K relative aux concessions dans les cimetières communaux, délibération n°2L relative aux tarifs d'adhésion à la discothèque, délibération n°2M relative à la location des établissements sportifs
Délibération n°3 relative à l'impôt sur les spectacles et l'exonération sur les manifestations sportives (délibération)
Délibération n°4A relative aux garanties d'emprunts à l'OPHLM municipal pour diverses opérations, délibération n°4A1 relative à la réhabilitation de la Tour Leclerc (297 logements), convention n°4A1 entre la ville de La Courneuve et l'OPHLM de La Courneuve du 19/12/1991, délibération n°4A2 relative à la réhabilitation du Mail Maurice de Fontenay, convention entre la commune de La Courneuve et l'OPHLM de La Courneuve du 19/12/1991, délibération n°4A3 relative à la réhabilitation du groupe R. Salengro, convention n°4A3 entre la commune de La Courneuve et l'OPHLM de La Courneuve du 19/12/1991, délibération n°4A4 relative à la réhabilitation des groupes 30/40/50 avenue Henri Barbusse, convention n°4A4 entre la commune de La Courneuve et l'OPHLM de La Courneuve du 19/12/1991, délibération n°4A5 relative aux travaux d'agrandissement et d'aménagement du siège de l'office, convention n°4A5 du 19/12/1991, délibération n°4A6 relative au programme de 300 portes palières, convention n°4A6 entre la commune de La Courneuve et l'OPHLM de La Courneuve du 19/12/1991
Délibération n°4B relative à la garantie d'emprunt à la SONACOTRA pour les travaux du foyer logement rue Parmentier (délibération modificative), convention entre la commune de La Courneuve et la SONACOTRA du 19/12/1991
Délibération n°4C relative à la garantie d'emprunt à la Société d'HLM ORLY PARC pour le programme de 95 logements dans la ZAC de la Convention (délibération modificative), convention entre la commune de La Courneuve et la SA d'HLM Orly Parc du 19/12/1991
Délibération n°6 relative à l'aménagement de l'îlot du marché (Quatre Routes), bilan de la concertation préalable à l'élaboration du projet d'aménagement (article de presse du Parisien du 19/02/1992 + note manuscrite)
Délibération n°7 : convention avec l'Etat pour l'entretien du mât d'éclairage du Pont Palmer (voir dossier classé dans casier Mail Paul Doumer, Tramway, Mât d'éclairage Pont Palmer) : dossier absent
Délibération n°13 relative à la demande de subvention auprès du Ministère de l'Artisanat, du Commerce et de la consommation pour l'aménagement du marché des Quatre Routes (document préparatoire)
Délibération n°15 relative à l'aménagement d'un local pour les jeunes sur le quartier Verlaine, demande de subvention auprès de l'Etat et de la Région Ile de France (délibération, dossier de demande de subvention)
Délibération n°17 relative à l'appel d'offres restreint pour la fourniture de carburant pour l'année 1992 (délibération, procès verbal de la commission chargée de l'agrément des candidats, rapports de présentation,acte d'engagement, CCAP)
Délibération n°18 relative à la carte scolaire 1992-1993 (délibération)
Délibération n°19 relative à la convention avec le Département pour l'organisation des séances publiques de vaccinations (délibération, convention du 19/12/1991)
Délibération n°20 relative à la modification de la rémunération de la directrice des foyers de personnes âgées (délibération)
Délibération n°21 relative au vote du principe du régime indemnitaire (délibération, correspondance)
Délibération n°22A relative à la révision foncière (loi du 30/07/1990, option concernant l'article 15), n°22B révision foncière : demande de la commission communale des impôts directs concernant la participation du Maire au comité de délimitation, n°22C révision foncière : ratification de l'avis de la commission communale des impôts sur le projet de délimitation des secteurs d'évaluation des propriétés bâties pour La Courneuve

Versement : 359W - Producteur : SERVICE JURIDIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION; CORRESPONDANCE; CONTRAT

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 09/06/2009

Communicable en : 1991

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL MUNICIPAL, SUBVENTION, ASSOCIATION, PERSONNEL, ORDURES MENAGERES, CIMETIERE, PERSONNE AGEE, ECOLE, MANIFESTATION SPORTIVE, VACCINATION, - [Lieux] Lieu-dit "Les Quatre Routes",


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