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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 40 notices
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Cote : 316W5 - Dates : 1981-1983 -
Fourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires : AOR des 21/01/ et 04/02/1981 : arrêté, correspondance, délibération, CCAP (1981)
Aménagement du parking de la ZAC Convention : AOO du 18/07/1983 : offres, avant-projet détaillé, appels d'offres, CCAP (1983) [...]
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Cote : 317W1 - Dates : 1987-2003 -
Commissions d'appel d'offres : élus représentant la ville dans différentes commissions d'appel d'offres
Désignation des membres du jury du concours pour la reconstruction partielle et la réhabilitation du compexe Langevin Wallon : arrêtés (2003)
Commission SIPPEREC : délibération du Conseil municipal, acte constitutif du groupement de commandes pour les services de télécommunications (2003)
ZA [...]
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Cote : 382W30 - Dates : 1997-2001 -
Fermeture de la cuisine centrale, adhésion au SIRESCO (mars 2000) : correspondance, notes au Bureau municipal
Contrat enfance : règlement intérieur de la crèche familiale (juin 1998), historique du contrat enfance (1988-1998), l'accueil du jeune enfant (document de la CAF), contrat enfance, bilan, effectif scolaire maternelle des années 1997-1998-1999-2000-2001, note au Bureau municipal du 02/ [...]
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Cote : 239W1 - Dates : 1951-1957 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W2 - Dates : 1958-1961 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W3 - Dates : 1962 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W4 - Dates : 1963 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W5 - Dates : 1964 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W10 - Dates : 1940-1954 -
CAISSE DES ECOLES, PERSONNEL DES CANTINES SCOLAIRES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W11 - Dates : 1955-1958 -
CAISSE DES ECOLES, PERSONNEL DES CANTINES SCOLAIRES ET GARDERIES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W12 - Dates : 1959-1962 -
CAISSE DES ECOLES, PERSONNEL DES CANTINES SCOLAIRES ET GARDERIES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W13 - Dates : 1963-1964 -
CAISSE DES ECOLES, PERSONNEL DES CANTINES SCOLAIRES ET GARDERIES : Fiches de salaires cartonnées [...]
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Cote : 239W14 - Dates : 1965-1966 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Grand classeur de fiches de salaires cartonnées (patronymes de A à Fi). [...]
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Cote : 239W15 - Dates : 1965-1966 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Grand classeur de fiches de salaires cartonnées (patronymes de Fl à Ma) [...]
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Cote : 239W16 - Dates : 1965-1966 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Grand classeur de fiches de salaires cartonnées (patronymes de Mb à Z) [...]
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Cote : 239W17 - Dates : 1967-1968 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Grand classeur de fiches de salaires cartonnées (patronymes de A à Lam) [...]
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Cote : 239W18 - Dates : 1967-1968 -
CAISSE DES ECOLES, SURVEILLANTES DE CANTINES : Grand classeur de fiches de salaires cartonnées (patronymes de LAN à Z) [...]
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Cote : 239W38 - Dates : 1965 -
CANTINES ET GARDERIES, PERSONNEL : Grand classeur de fiches de salaires cartonnées (patronymes de A à Z) [...]
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Cote : 239W40 - Dates : 1966 -
CANTINES ET GARDERIES, PERSONNEL : Grand classeur de fiches de salaires cartonnées (patronymes de A à Z) [...]
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Cote : 239W49 - Dates : 1967-1968 -
CANTINES SCOLAIRES, PERSONNEL ADMINISTRATIF : Grand classeur de fiches de salaires cartonnées (patronymes de A à Z) [...]
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Cote : 250W19 - Dates : 1985-1987 -
Cantines scolaires, effectifs non nominatifs : fréquentation mensuelle et hedomadaire [...]
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Cote : 250W20 - Dates : 1985-1991 -
Cantines scolaires, effectifs non nominatifs : fréquentation mensuelle et hedomadaire (1989-1991)
Restaurant Champagnole : plans d'urbanisme
Tarifs des cantines (1985-1991) [...]
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Cote : 250W21 - Dates : 1979-1999 -
Restauration scolaire, interclasse : correspondance, situation actuelle, projets de réduction de l'interclasse (1979-1993)
Protocoles d'emplois :
- Exemples de protocoles d'emplois de villes extérieures : Bobigny, Noisy-le-Sec, Stains, Bagnolet, Montreuil (1987-1992)
- Protocoles d'emplois entre la ville de La Courneuve et les responsables de restaurants scolaires de chaque école (années scola [...]
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Cote : 251W1 - Dates : 1994-1998 -
Cantines des écoles, impayés : dossiers nominatifs des années scolaires 1994-1995 et 1995-1996
Cantine de l'Ecole Louise Michel, impayés : dossiers nominatifs, 1997-1998 [...]
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Cote : 251W2 - Dates : 1993-1996 -
Cantines des écoles, repas des enfants extérieurs à La Courneuve : prises en charge nominatives par les villes extérieures (années scolaires 1994-1995, et 1995-1996)
Cantines des écoles : annulation de titres de recettes nominatifs (1993-1996)
Classes de neige, frais médicaux : règlements nominatifs des familles (1995-1996) [...]
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Cote : 251W3 - Dates : 1977-1991 -
Cantines des écoles, repas des enfants courneuviens scolarisés à l'extérieur : prises en charge nominatives par La Courneuve, factures (années scolaires 1977-1978 à 1985-1986)
Cantines des écoles : factures des repas payés par La Courneuve aux collèges Jean Vilar et Raymond Poincaré (1986-1991) [...]
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Cote : 251W4 - Dates : 1986-1994 -
Cantines des écoles, repas des enfants courneuviens scolarisés à l'extérieur : prises en charge nominatives par La Courneuve, factures (années scolaires 1986-1987 à 1993-1994) [...]
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Cote : 251W5 - Dates : 1997-1999 -
Cantines des écoles, repas des enfants courneuviens scolarisés à l'extérieur : prises en charge nominatives par La Courneuve, factures (années scolaires 1997-1998 et 1998-1999)
Cantines des écoles, repas des enfants extérieurs à La Courneuve : prises en charge nominatives par les villes extérieures (années scolaires 1997-1998 et 1998-1999) [...]
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Cote : 251W18 - Dates : 1977-1997 -
Tarifs municipaux, délibérations du conseil municipal : études surveillées, location de salle, concessions du cimetière... (1977-1986)
Anciens tarifs divers (1993-1997)
Restaurant communal, tableau statistique des cartes de tickets vendues : repas, goûters, loisirs (1988-1995)
ADLC : tarifs des séjours (1994-1996)
Régies et régisseurs : copies d'arrêtés et délibérations du conseil municipal [...]
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