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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 382W30 - Dates : 1997-2001

Analyse : Fermeture de la cuisine centrale, adhésion au SIRESCO (mars 2000) : correspondance, notes au Bureau municipal
Contrat enfance : règlement intérieur de la crèche familiale (juin 1998), historique du contrat enfance (1988-1998), l'accueil du jeune enfant (document de la CAF), contrat enfance, bilan, effectif scolaire maternelle des années 1997-1998-1999-2000-2001, note au Bureau municipal du 02/12/1998 relative à l'évolution des structures d'accueil de la petite enfance
Fourrière et chiens dangereux : réglementation, article de presse, note au Bureau municipal, extrait du JO (1998-2000)
SPA : correspondance (2000-2001)
Délibérations des villes de la Seine-Saint -Denis relatives au Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d'une fourrière pour animaux dangereux (2000)

Versement : 382W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; PRESSE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 01/06/2010

Communicable en : 2001

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CRECHE, RESTAURATION SCOLAIRE,


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