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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 13 notices
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Cote : 1K24 - Dates : 1955 -
Liste électorale du comité technique des transports (au 1er janvier 1955) [...]
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Cote : 1K25 - Dates : 1959 -
Liste électorale du comité technique départemental des transports [...]
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Cote : 1K26 - Dates : 1956 -
Liste électorale du comité technique départemental des transports [...]
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Cote : 4H27 - Dates : 1914-1918 -
Transfert en province des familles nécessiteuses : correspondance, affiche [...]
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Cote : 10W6 - Dates : 1976-1980 -
Transports à La Courneuve (1976-1980), étude sur le plan de circulation (1979) [...]
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Cote : 30W1 - Dates : 1975-1976 -
Dossier d'agglomération 7ème plan dans les transports urbains (Février 1976)
7ème plan (2ème phase de travaux) (Avril - Décembre 1975) [...]
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Cote : 321W22 - Dates : 2002-2006 -
Groupement d'intérêt public de Roissy : compte-rendu du conseil d'administration 2003, plaquettes publicitaires Air France, salon du Bourget 2003, assemblée générale du Bureau du GIP Roissy Charles de Gaulle (2003), dossier de l'assemblée générale du GIP Roissy du 03/12/2003 + pouvoirs, plan de déplacement urbain de l'Ile de France (pôle aéroportuaire de Roissy Charles de Gaulle), projet de pô [...]
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Cote : 339W29 - Dates : 1997-2007 -
Politique de la ville : rapport SUEUR : résumé des propositions, articles de presse (1998)
Articles de presse sur le Front National et l'extrême droite (1997-1998)
Plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999-2000-2001) + annexes (Juin 1999)
Etude urbaine des Quatre Routes : étude sur la recomposition du tissu bordier de la Départementale D186 entre l'église Sa [...]
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Cote : 347W6 - Dates : 2004-2006 -
Synthèse sur le transfert des ZAC à Plaine Commune et leurs modalités de financement (rapport du bureau communautaire du 19 Octobre 2005), chiffrage arrêté au 15/02/2006
Communauté d'agglomération Plaine Commune : redéfinition du pacte financier communautaire : analyse financière rétrospective 1999/2004 et étude prospective 2005/2012 (30 juin 2005),
analyse financière rétrospective consolidée [...]
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Cote : 358W55 - Dates : 1983-1988 -
Commissions de conservation du patrimoine
Compte-rendu des affaires économiques (négociation A86, élaboration de POS) (1983) + compte-rendu des commissions d'urbanisme de 1983 + compte-rendu des commissions des sports (programmation des équipements sportifs pour le POS de 1983) + compte-rendu du 23/03/1984 concernant les personnes publiques associées
Commissions d'urbanisme et de transports [...]
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Cote : 510W6 - Dates : 1971-2015 -
Dossiers de presse
Maisons pour Tous (2011-2015)
Foyer Jean-Pierre Timbaud (1983-2002)
Foyer Sonacotra (1971-2003)
Transports Généralités + Vélib (1982-2014) [...]
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