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Cote : 358W55 - Dates : 1983-1988

Analyse : Commissions de conservation du patrimoine
Compte-rendu des affaires économiques (négociation A86, élaboration de POS) (1983) + compte-rendu des commissions d'urbanisme de 1983 + compte-rendu des commissions des sports (programmation des équipements sportifs pour le POS de 1983) + compte-rendu du 23/03/1984 concernant les personnes publiques associées
Commissions d'urbanisme et de transports (1989-1990) + éléments pour un bilan du mandat municipal (1983-1988)

Versement : 358W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : COMPTE-RENDU DE REUNION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 23/02/2009

Communicable en : 1988

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] INSTALLATION SPORTIVE, URBANISME, TRANSPORT,


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