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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 221 notices
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Cote : 1S36 - Dates : 1980-1987 -
PTT (1980), ESSENCES AUX ARMEES (1984 à 1987), Communaux (1981 à 1987) : rapports, tracts, pétition, correspondance [...]
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Cote : 1S50 - Dates : 1988-1992 -
Courriers entreprises de A à K : HARDY-TORTUAUX, Garage RENAULT, FERRANT-AUMASSON, ESSENCE AUX ARMEES, EDF, DARTY, CUSENIER, COTTREZ-PIBELL, Communaux, BABCOCK, L'Audacieuse, ALSTHOM - RATEAU, AEROSPATIALE [...]
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Cote : 1S63 - Dates : 1991 -
Tracts BABCOCK - CASC - Communaux - DELICES NORMANDES - ESSENCES AUX ARMEES - FCPE [...]
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Cote : 1S78 - Dates : 1994 -
Tracts SNIAS - TERTIAUX - RATP - PINSON-VILLATTE - OPHLM - Essences aux Armées (résultats des élections au CHST du 24/11/1994) - Communaux - SNSA - HARDY TORTUAUX - SNI PEGG, Les Prés Bordeaux, Union locale CGT, OPHLM [...]
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Cote : 4D14 - Dates : 1912-1918 -
Affaire Danner : installation d'un paratonnerre à la nouvelle mairie (1913-1915) : correspondance, mémoire de travaux, arrêtés
Affaire Larrey : litige sur les honoraires de l'agent voyer municipal (1912-1918) : correspondance, note des honoraires, détail estimatif des travaux, plans de canalisation des eaux pluviales sur la rue Billaut, délibérations du Conseil municipal [...]
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Cote : 4H18 - Dates : 1914-1919 -
Secours aux employés communaux (personnel communal en sursis) : correspondance et circulaires préfectorales, demandes de mise en sursis [...]
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Cote : 4H163 - Dates : 1940-1945 -
Défense passive : personnel mis à la disposition de l'administration allemande [...]
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Cote : 4H164 - Dates : 1941 -
Liste du personnel mis à la disposition de l'administration allemande [...]
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Cote : 302W26 - Dates : 1985-2003 -
Recueil des remarques du personnel Direction des services techniques Décembre 1985
Restructuration du Quartier des Clos : règlement de la consulation, cahier des charges des études, projet de marché Septembre 2001, plan prévisionnel de trésorerie au 23/09/2002
Cessions foncières ZAC du quartier de la Tour, plans
Convention de mandat de réalisation des espaces publics du secteur sud du quartier [...]
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Cote : 321W5 - Dates : 2000-2003 -
Rencontres personnels : évolution des procédures de notation et de déroulement de carrière des agents de la ville de La Courneuve (octobre 2001)
La conduite du changement dans les organisations publiques : l'exemple de La Courneuve - Tome 2 : annexes (Université Jean Moulin Lyon III, Institut d'administration des entreprises, DESS de gestion des Ressources Humaines - 26 Septembre 2000)
Bilan de [...]
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Cote : 347W3 - Dates : 2004-2005 -
Adhésion et transfert des compétences à Plaine Commune : conséquences des modifications législatives sur les dispositifs d'extension de périmètre, note de cadrage, agenda, note au Bureau municipal, organigramme fonctionnel du projet
Communauté d'agglomération Plaine Commune : documents institutionnels (octobre 2003), organigramme de la mairie de La Courneuve au 18/11/2004
Financement du servic [...]
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Cote : 347W18 - Dates : 2001-2005 -
CHS / CTP : comptes-rendus du comité hygiène et sécurité du 14/11/2006, du CHS et du CTP du 03 mai 2006, du 20/10/2005, du CTP du 14/12/2005, procédures de gestion des ressources humaines au 30/09/2005, compte-rendu du CHS du 01/12/2005, CTP du 9/02/2005, CHS et CTP du 03/05/2006, du 09/02/2006 et du 22/06/2005, CHS du 08/06/2006, CHS du 01/12/2005, du 07/11/2006
Dossier de situation administra [...]
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Cote : 349W9 - Dates : 1997-2000 -
Liste des animateurs semaine du 13 au 18 décembre 1999
Etats généraux de la santé : les jeunes et leur santé (actes de la rencontre - débats du 17 Février 1999
Rencontres La Courneuve 2010
Maison des Jeunes Edgar Quinet : présentation, fonctionnement, activités (1999)
Bilan social de la Mairie de La Courneuve (1997)
Registre journal de l'infirmerie (1998), registre d'hygiène et de sécurité
Liv [...]
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Cote : 349W43 - Dates : 2001-2006 -
Fax, déclarations de centres de loisirs pour les périodes hors vacances scolaires (2005-2007)
" La prévention spécialisée à La Courneuve : étude de positionnement et conditions de faisabilité " (Cabinet Dubouchez - Berlioz Consultants, 20/09/2002)
Fiche d'évaluation 2001 (Patrick LAINE), référentiel responsable d'équipe, guide de préparation de l'entretien annuel d'évaluation professionnelle, g [...]
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Cote : 351W6 - Dates : 1972-1973 -
Fiches individuelles du personnel de l'EMEPS, centres adolescents, MJC, Clubs [...]
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Cote : 351W12 - Dates : 1994 -
Bulletins de paie de l'Ecole municipale d'éducation physique et sportive (EMEPS) [...]
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Cote : 351W13 - Dates : 1982-1987 -
Pièces de banque de l'Office municipal des Sports (1987)
Conditions d'emplois des animateurs (équipements et activités en direction de la Jeunesse pour l'ensemble de la ville de La Courneuve, dossier "personnel")
Factures et garanties CAMIF (1982-1984)
Factures danse rythmique (1985) [...]
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