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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 6 notices
La recherche portait sur : CHAUFFAGE URBAIN
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Cote : 309W3 - Dates : 1971-1982 - Syndicat intercommunal du Lycée Jacques Brel : documents techniques (architecte, location de terrain, chauffage) (1971-1973), plan de masse (1982), circulaires du syndicat des communes des Hauts de Seine (1978) [...]
Cote : 358W184 - Dates : 1959-1984 - 4000 Etude de requalification des espaces publics et de proximité du quartier de La Tour (place Musset) Projet urbain pour l'intégration des 4000 APRAH (nov 1984) (cheminement piéton, place de stationnement,statut de propriété, statut et hiérarchie des voies, itinéraire des bus, statut des espaces extérieurs, schéma de circulation, locaux d'activités de commerces, plans de découpage opérationn [...]
Cote : 362W14 - Dates : 1968-1984 - Délibérations du Conseil municipal relatives au contrat d'exploitation et d'entretien du chauffage : Séance du 10 Mai 1984 : délibération n°22 relative à l'avenant n°7 au contrat d'exploitation des chaufferies avec l'entreprise COFRETH Séance du 28 Juin 1982 : délibération n°18 relative à l'exploitation des installations de chauffage des bâtiments scolaires et municipaux , avenant n°6 à la so [...]
Cote : 362W15 - Dates : 1992 - Marché public : renouvellement du contrat de chauffage : AOR des 10/06/1992 et 03/07/1992 : rapport, procès-verbal, offres retenues, délibérations, actes d'engagement, candidatures [...]
Cote : 381W13 - Dates : 2004-2006 - Syndicat mixte pour la Géothermie : compte-rendu des séances du comité d'administration (2006), documents budgétaires (2005), organigrammes présentés à la majorité municipale du 25/11/2004, documents présentés par la Direction Générale à la majorité municipale du 25/11/2004 Plaine Commune : bilan de mi-mandat et perspectives 2004-2007 relatives aux transferts de compétences (document de travail [...]
Cote : 406W63 - Dates : 1980-2001 - Géothermie : opération, constitution d'un syndicat mixte, enquête publique / contrat de chauffe des bâtiments communaux (1980-2001) : -Opération, constitution d'un syndicat mixte, enquête publique : délibération, convention, contrat, code minier, plan (1980-1997) -Contrat de chauffe des bâtiments communaux : avenant, police d'abonnement, convention d'abonnement (1986-2001) [...]
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