Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 59 notices
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Cote : 4H89 - Dates : 1940-1944 -
Réquisitions allemandes : Usine Hardy-Tortuaux : réquisition du hangar (28/11/1942), école maternelle Paul Doumer, appartement 61, route de Flandre (25/07/1942), immeuble Costello 32, rue Danton (28/05/1942), hôtel 20, Route de Flandre (26/02/1942), pavillon 6, rue du Docteur Roux (16/04/1942), pavillon 5, rue des Cottages (du 01/07/1941 au 01/05/1944), 99 avenue Jean Jaurès (31/05/1944), école [...]
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Cote : 138W27 - Dates : 1950-1978 -
Autorisations d'urbanisme
3 à 6 Villa de la Fraternité
8 à 52, Rue Gabriel Péri (MECANO)
3 à 6, Rue Gambetta
Place de la Gare
Demande de démolition d'un bâtiment à usage de hangar sur un terrain sis à La Courneuve, 3, Villa de la Fraternité présentée par Monsieur Jacques BONNEAU
Courrier de Monsieur le Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de La Courneuve concernant la construction sans au [...]
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Cote : 138W33 - Dates : 1963-1978 -
Autorisations d'urbanisme
24 à 62, Rue de la Gare
3 à 12, Rue Garibaldi
Procès-verbal dressé à l'encontre de Monsieur PRUD'HOMME pour construction illicite en date du 22 octobre 1968
Procès-verbal dressé à Monsieur Mohamed HOCINI pour construction illicite de baraques en matériaux divers occupés par six familles en date du 22 avril 1967
Demande de démolition d'un immeuble à usage d'appentis s [...]
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Cote : 283W7 - Dates : 1991-1993 -
Autorisations d'urbanisme
DT Rue de la Gare - 1993
PD 54, Rue de la Gare - 1993
PC 54, Rue de la Gare - 1993
PC 64, Avenue du Général Schramm - 1993
CU 64/72, Avenue du Général Schramm - 1993
PC 44, Rue Giuseppe Garibaldi - 1991
PD 6, Rue Guilletat - 1993
DT 16, Rue Guy Moquet -1993
DT 24/26 Avenue Henri Barbusse - 1993
PC 127, Avenue Jean Jaurès - 1993
PD 11/21, Avenue Jean Mermoz - 1993 (26/ [...]
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Cote : 288W36 - Dates : 1993-2014 -
Demande de subventions pour l'aménagement d'un local "Centre de ressources santé toxicomanie sida", de locaux associatifs en centre ville pour l'aménagement d'une salle pour fêtes familiales 66,Boulevard Pasteur, pour le local des îlotiers des Quatre Routes, pour l'aménagement de la dalle de l'ancien garage Citroën Rue de Genève, pour la requalification des espaces publics et de proximité du qu [...]
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Cote : 304W7 - Dates : 1930-1956 -
Office d'habitation à bon marché de La Courneuve (HBM) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, budgets, cahier des charges applicable à tout travaux de bâtiment, résumés de devis, rapport de l'architecte communal, certificat provisoire de salubrité, rapports
Immeubles rue de la Gare et 55 Boulevard Pasteur 1932-1956
Registre des délibérations de l'OPHBM (Office public d'habitation [...]
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Cote : 316W66 - Dates : 1985 -
Création d'espaces verts Avenue Henri Barbusse (1985)
Assainissement par la voie de liaison Politzer / Mermoz (1985)
Réfection de la couverture du bâtiment cuisine réfectoire de la colonie de Brains sur Gée (1985)
Réfection du clocher de l'Eglise Saint Lucien (1985)
Travaux d'étanchéité des terrasses des Ecoles Robespierre et Jules Valès et du CES Politzer (1985)
Réfection des installations ea [...]
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Cote : 342W3 - Dates : 2004-2005 -
Note au bureau municipal relative aux initiatives pour la journée de la femme du 8 mars 2004
Débat : "Le féminisme est-il encore d'actualité ? " (05/03/2004)
Programmation de la journée de la femme du 8 mars 2004
Inauguration du local du CIDFF (Centre d'information des droits des femmes et des familles) (04/03/2004)
Observatoire départemental des violences faites aux femmes (brochure invitation [...]
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Cote : 347W1 - Dates : 2000-2007 -
Projet CORPET-LOUVET : réalisation d'un parc d'activités : documents graphiques et complémentaires, plan de masse, projet de promesse de vente
Projet d'aménagement du quartier de la Gare, rue de la Gare, rue de Valmy, rue Emile Zola, rue Bloch Praeger (CD-ROM), rue Lachâtre, plaquette de présentation de l'entreprise SPIRIT (spécialisée dans les économies d'énergie)
Dojo Jean Guimier : coordinat [...]
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Cote : 358W75 - Dates : 1981-1987 -
Autorisations d'urbanisme
PC 34, rue de la Gare
PC Rue Lacazette
PC Hôtel de ville (aménagement d'un restaurant pour le personnel communal)
PC 56, Rue du Général Schramm
PD 56, Rue du Général Schramm
PC 23, Avenue du Général Leclerc [...]
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Cote : 358W92 - Dates : 1968-1982 -
Autorisations d'urbanisme
PC Avenue Gabriel Péri : Avant-projet d'aménagement et d'extension de l'Hôtel de Ville (Avenue Gabriel Péri) : mémoire descriptif et estimatif, plans
PC Avenue Gabriel Péri (réaménagement de l'intérieur et modification de la façade)
PC 27, rue Chabrol (Complexe sportif)
PC 34, Rue de la Gare (Complexe sportif Antonin Magne) [...]
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Cote : 358W136 - Dates : 1982-1991 -
ZAC des Francs-Tireurs (ZAC de la Mare aux canes)
Etude IAURIF sur la friche LIEBIG (mai 1984), dossiers de réflexions préliminaires sur présentés par Lipa et Serge Golstein
ZAC industrielles multi-sites (correspondance + contrat d'étude pré-opérationnelle) quartier des Francs-Tireurs et de l'Epinette présentés par Lipa et Serge Goldstein (1982-1985)
Plans de l'A86 (restructurations urbaines e [...]
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Cote : 358W154 - Dates : 1984-1988 -
A 86 / Projets urbains
Plans zones des Francs-Tireurs et de la Gare / face sud de l'A86 sur nouvelle voie - SODEDAT 93
Principe d'implantation rue de la Gare Serge et Lipa GOLDSTEIN
ZAC des Francs-Tireurs 1ère phase étude préliminaire (décembre 1983)
Etude d'aménagement des parcelles 22-23-24-69-26-27-28 Rue des Francs-Tireurs par le PACT ARIM 93 Dossier GOLDSTEIN 1988
Plan de situation au 1 [...]
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Cote : 373W45 - Dates : 1979-1996 -
GARE et ZAC DU PONT DE PIERRE : dossier d'aménagement du quartier de la Gare (+ notes), bilan financier de la ZAC du Pont de Pierre
Aménagement du centre culturel Jean Houdremont [...]
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Cote : 379W3 - Dates : 1991-1999 -
Autorisations d'urbanisme
PC 60/62, rue Emile Zola 1999
CU 64, rue Emile Zola 1999
PC 6, rue Franklin 1999
PC 18, rue Franklin 1999
PC 4bis, avenue Gabriel Péri 1999
Correspondance travaux illicites 48, rue de la Gare
PC 48, rue de la Gare 1991
PD 48, rue de la Gare 1991
PC 55, rue de Genève 1999 + (projet de LE FRANCOIS)
PC, rue de Genève 1999 HOTEL INDUSTRIEL GENEVE [...]
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Cote : 384W1 - Dates : 1997 -
Autorisations d'urbanisme
PD 97, Rue Anatole France (1997)
DT 6, Ruelle Dupuis (1997)
PC 19, Rue du Docteur Roux (1997)
DT 6, Rue des Ecoles (1997)
DT 14, Rue Edgar Quinet (1997)
DT 4, Rue des Francs-Tireurs (1997)
PC 8, Rue des Francs-Tireurs (1997)
PC 18, Rue des Francs-Tireurs (1997)
PD 50, Rue de la Gare (1997)
DT 40, Rue Georges Magnier (1997)
PC 40, Rue Georges Magnier (1997)
PC 41, Rue [...]
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Cote : 406W141 - Dates : 1973-1975 -
Collège Jean Vilar : construction : avenant, cahier des prescriptions spéciales, plan [...]
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Cote : 417W5 - Dates : 2000-2001 -
Autorisations d'urbanisme
DT 39-41, Rue Edgar Quinet (2001)
PC 86, Rue Francis de Pressensé (93200 Saint-Denis) (2001) Daimler Chrysler France
DT 23, Rue des Francs-Tireurs (2000) M. Russo
CU Rue de la Gare (Ministère des Affaires étrangères)
DT Rue de la Gare (SNCF Dossier traité par SFU )
Courrier sur l'aménagement des locaux de l'ancienne poste Rue du Général Schramm
Dossier préparatoire [...]
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Cote : 427W19 - Dates : 2001 -
Affiches 2001
2èmes rencontres La Courneuve 2010 (18-19 Janvier) 30X40 cm ; 40X60 cm ; 120X176 cm (même texte mais différent de la 30X40 cm)
Carrefour Jeunesse (20 Janvier) 40X60 cm ; 120X176 cm
Inauguration de l'étape parents (03 Février) 40X60 cm ; 120X176 cm
Inauguration des boutiques de quartier (28 février Gare Pasteur, 40X60 cm) ; (1er Mars Quatre Routes 40X60 cm) et 120X176 cm (avec ces [...]
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Cote : 427W20 - Dates : 2001 -
Affiches 2001
Installation du nouveau conseil municipal (Election du maire et des adjoints) (18 Mars) 80X120 cm
19 Mars (Commémoration) 40X60 cm
Comités de voisinage (Du 14 au 18 Mai) : Affiche générique 120X176 cm et 8 affiches 40X60 cm sur 8 secteurs différents : 14 Mai (Orme Seul, Anatole France), 15 Mai (Rateau, Waldeck Rochet), 16 Mai (Gare, centre-ville), 18 Mai (La Tour, Six Routes/ Ver [...]
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Cote : 435W8 - Dates : 1983-1997 -
Dossier Bernard Barre : Transports (A86-Tramway-Gare) : plans; études [...]
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Cote : 590W2 - Dates : 2000-2002 -
Dossiers d'insalubrité
44/46 Rue Cristino Garcia (2000)
54 Rue de la Gare (2000)
6 Villa des Iris (2000)
21 Rue Parmentier (2000)
29 Rue Lepilleur (2001)
20 Rue Edmond Rostand (2002)
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Cote : 209W11 - Dates : 1980-1986 -
Autorisations d'urbanisme :
PD 10, rue Corneille - 1983
PC 11, rue Corneille - 1981
PC 11, rue Corneille - 1983
PC 11, rue Corneille - 1984
PC 13, rue Corneille - 1981
PC 13, rue Corneille - 1983
PC 21, rue Corneille - 1981
PD 21, rue Corneille - 1981
PC 1, rue de La Courneuve -1981
PC Poste EDF rue de La Courneuve - 1984
PC 29, rue de Crevecoeur - 1981
PD 29, rue de Crevecoeur - 1982
PC 6, rue [...]
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Cote : 209W21 - Dates : 1981-1987 -
Autorisations d'urbanisme :
PC 5-7, rue des Francs-Tireurs - 1981 (+ modificatif de 1983)
CU 7, rue des Francs-Tireurs - 1985
CU 18, rue des Francs-Tireurs - 1985
PC 23, rue Franklin - 1980 (+ modificatif 1981)
DT av. Gabriel Péri (Hardy Tortuaux) - 1987
CU 19, av. Gabriel Péri - 1986
PC 44, rue de la Gare - 1986 [...]
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Cote : 250W15 - Dates : 1989-1993 -
Elections des parents d'élèves des écoles maternelles, primaires et secondaires : procès-verbaux des élections des 21 octobre 1989, 20 octobre 1990, 19 octobre 1991, 6 novembre 1992, et 16 octobre 1993
Retards scolaires (1989-1991)
Projet d'établissement du collège Jean Vilar au 2 juillet 1991
Projet d'établissement du collège Raymond Poincaré au 1er juillet 1992
Conseils d'écoles : comptes [...]
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Cote : 250W17 - Dates : 1990-1994 -
Enseignement secondaire, conseil d'administration : procès-verbaux des réunions des lycées Jacques Brel et Denis Papin et des collèges Jean Vilar, Raymond Poincaré, et Georges Politzer (1990-1994)
Sorties scolaires, demandes : fiches (1991-1992) [...]
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Cote : 251W3 - Dates : 1977-1991 -
Cantines des écoles, repas des enfants courneuviens scolarisés à l'extérieur : prises en charge nominatives par La Courneuve, factures (années scolaires 1977-1978 à 1985-1986)
Cantines des écoles : factures des repas payés par La Courneuve aux collèges Jean Vilar et Raymond Poincaré (1986-1991) [...]
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Cote : 256W18 - Dates : 1980-1989 -
Autorisations d'urbanisme :
PC 36 rue de la Gare (1988) (gare provisoire)
PC 36 rue de la Gare (1988) (gare définitive)
PC 92 boulevard Pasteur (1980)
PC 92 boulevard Pasteur (1989)
DT 98 boulevard Pasteur (1989) (refus)
PC 98 boulevard Pasteur (1989)
PC 98 boulevard Pasteur (1981) (+ courrier)
CU 103 boulevard Pasteur (1989)
PC 115 boulevard Pasteur (1987) [...]
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Cote : 256W19 - Dates : 1987-1991 -
Autorisations d'urbanisme :
DT 4 rue Paul Doumer (1988) (préfabriqué lycée)
PD 4 rue Paul Doumer (1988)
CU 13 rue Paul Richez (1989)
CU 29 rue Paul Richez (1988)
PD 31/33 rue Paul Richez (1989)
DT 31/33 rue Paul Richez (1989)
PC 31/33 rue Paul Richez (1989) (annulé)
PC 10 avenue Paul Vaillant Couturier (1989)
PC 12 avenue Paul Vaillant Couturier (1989)
PC 14 avenue Paul Vaillant Couturier (1989 [...]
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