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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur la cote, de 518 notices
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Cote : 1T1 - Dates : 1920-1960 -
Plans parcellaires et plans de situation de maisons : plan parcellaire des abords de la propriété appartenant à la Société Française Immobilière de La Courneuve, plans des principales constructions, désignation des terrains au Château de Marville entre la Route n°301 et l'Avenue Albert 1er et entre l'Avenue de la Paix et l'autoroute [...]
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Cote : 1T6 - Dates : 1953-1956 -
Courriers de la Préfecture de la Seine en réponse à des demandes de certificats d'urbanisme accompagnées de plans de situation de terrains, maisons, immeubles et propriétés [...]
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Cote : 1T7 - Dates : 1952-1959 -
Courriers de la Préfecture de la Seine en réponse à des demandes de certificats d'urbanisme accompagnées de plans de situation de terrains, maisons, immeubles et propriétés [...]
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Cote : 4D3 - Dates : 1909-1929 -
Affaire Latapie : résiliation du contrat de menuiserie pour la construction de la nouvelle mairie (1909-1910) : rapports, correspondance, ordres de service, procès-verbaux de notification , délibérations, ordonnances du Conseil de Préfecture
Affaire Brien : demande d'autorisation de construire près de l'ancien cimetière (Angle de l'avenue Barbusse et de la rue de la Convention) (1909-1929) : c [...]
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Cote : 10W19 - Dates : 1978-1982 -
Urbanisme et logement (1978-1982)
OPHLM La Courneuve
Paris
Les Pléiades
Généralités
Enquête sur le logement à La Courneuve (Mars 1979)
Espaces verts : parc départemental, espaces verts communaux [...]
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Cote : 20W1 - Dates : 1977 -
Dossiers de réalisation - Plans PAZ - ZAC Convention commune / France Habitation P.U.D [...]
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Cote : 20W3 - Dates : 1975-1978 -
ZAC Procès-verbaux de réunion avec l'O. CIL / BERIM estimation prévisionnelle 1er trimestre [...]
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Cote : 20W7 - Dates : 1976 -
ZAC Dossier M. MARSON, procès-verbaux de réunion sur les équipements [...]
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Cote : 20W8 - Dates : 1973 -
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme du nord-ouest de la Seine-Saint-Denis (Juin 1973) : dossier études [...]
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Cote : 20W10 - Dates : 1965-1975 -
Etudes ORGECO, règlement type du plan d'occupation des sols (Novembre 1975 et mai 1974), documents préliminaires, rapport de présentation du POS, plan de répartition de l'habitat (Janvier 1973), plan des zonages appliqués (Janvier 1973), plan de voirie principale (secteurs Nord et sud Janvier 1973), plans d'occupation des sols (servitudes, janvier 1973), plan d'occupation des sols (grandes opér [...]
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Cote : 20W11 - Dates : 1965-1974 -
Etudes ORGECO : les conditions d'implantation d'une zone industrielle à La Courneuve, étude foncière de la zone industrielle à aménager, équipements de superstructure à implanter au titre de la ZAC Convention (avril 1971) (équipements scolaires du 1er degré, équipements sportifs, équipements socio-culturels, équipements sanitaires et sociaux : plans) , rapport de réactualisation des études mené [...]
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Cote : 20W21 - Dates : 1971-1973 -
A 86 : dossier services techniques et DDE : plans de la DDE avril 1971, plans d'urbanisme A 86 : incidences foncières, grands projets d'urbanisme, grands projets d'infrastructure, A 86 nord variante Rateau incidences foncières, A 86 : contre-projet services techniques, variante Rateau (profil en long) [...]
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Cote : 20W22 - Dates : 1976-1980 -
Commission d'aménagement de la ville (5 mars 1976) : rénovation de la ZAC Convention, procès-verbal de réunion
Commission de travaux (1979-1980), plan de circulation [...]
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Cote : 20W28 - Dates : 1960-1969 -
Projet de rénovation urbaine (1960-1962) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, plans d'urbanisme, démolition chantier Maison du Peuple, réservation de terrains pour services publics au plan d'agencement communal, formalités d'approbation des bases d'alignement et de nivellement résultant du plan d'agencement communal, rapports du Secrétaire Général à Monsieur le Maire de La Cour [...]
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Cote : 20W29 - Dates : 1956-1968 -
Acquisitions diverses par la ville : programme d'acquisitions pour 1968 , lieu-dit "Les Lombards" et le Clos Berthault, lieu-dit "La Fontaine Saint-Lucien", plan de masse du projet de construction d'un marché aux comestibles au quartier des Six Routes, lieu-dit "Le Bas de Fontenelle", lieu-dit "Montfort", terrains à acquérir pour HLM et HBM, acquisition terrain Aumasson Rue des Cottages, plans [...]
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Cote : 20W30 - Dates : 1959-1962 -
Limites territoriales avec l'aéroport du Bourget : monographie du balisage de la piste est-ouest de l'aéroport du Bourget (mai 1962), "Entre-voisins" n°17 Août 1966 (bulletin d'information de l'aéroport de Paris destiné aux habitants des communes riveraines, historique de la construction de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle, correspondance Préfecture de Paris/ Aéroport de Paris, délibération [...]
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