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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 20W30 - Dates : 1959-1962

Analyse : Limites territoriales avec l'aéroport du Bourget : monographie du balisage de la piste est-ouest de l'aéroport du Bourget (mai 1962), "Entre-voisins" n°17 Août 1966 (bulletin d'information de l'aéroport de Paris destiné aux habitants des communes riveraines, historique de la construction de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle, correspondance Préfecture de Paris/ Aéroport de Paris, délibération du conseil municipal de la ville de Saint-Denis concernant la modification des limites territoriales entre Saint-Denis et La Courneuve (3/11/1961), avis de principe sur l'échange de territoire avec la ville de Saint-Denis (24/06/1959), avis du conseil municipal du 24/06/1959 de La Courneuve sur le projet d'ensemble urbain de Saint-Denis, Stains, Pierrefitte et La Courneuve, délibération du conseil municipal de la ville de Stains sur l'avis concernant le plan d'aménagement de détail du Grand ensemble de la banlieue nord du 18/06/1959, correspondance Mairie de Saint-Denis / Mairie de La Courneuve / Préfecture, plan cadastral,
Projet de modification des limites territoriales entre les communes de Saint-Denis et de La Courneuve : plans et états parcellaires de la commune de Saint-Denis, correspondance, délibérations, plans de modifications de la limite intercommunale entre Saint-Denis et La Courneuve (1961), notice explicative, plans cadastraux par section, plan d'ensemble de raccordement de voiries (voie nouvelle) de la ville d'Aubervilliers (1962), plan de raccordement des viabilités rue Alfred Jarry et rue des Prévoyants en limite des villes d'Aubervilliers / La Courneuve (courbes de raccordement) (1961), fonds de plans d'urbanisme par planche cadastrale La Courneuve - Drancy - Bobigny et La Courneuve - Aubervilliers - Saint-Denis, plan de situation et plan de masse de modification de la limite de commune entre Saint-Denis et La Courneuve : propriété de la SCI "La Résidence du Parc à La Courneuve", historique de La Courneuve
Aéroport de Paris-Orly : piste III vues schématiques du balisage
Aéroport du Bourget : projet de servitudes dans l'intérêt des transmissions radio-électriques (1962)

Versement : 20W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN; PLAN D'URBANISME; CORRESPONDANCE; DELIBERATION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 14/11/2007

Communicable en : 1993

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, OPERATION D'URBANISME, AMENAGEMENT FONCIER, ZONE D'AMENAGEMENT,


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