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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 18 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 490W
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Cote : 490W1 - Dates : 1987-1998 - Acquisitions réalisées 50, Avenue Gabriel Péri (PRUDON) (28/05/1998) Impasse Carême Prenant (CTS COUSIN) (02/10/1997) 21 Impasse Edgar Quinet (CTS MOREAU) 25/10/1990 21 Rue de la Convention (SETIMO) 18/02/1998 34 Avenue Lénine (PRAT) (23/06/1988) 34 Avenue Lénine (MARLIER) 23/02/1989 et 11/05/1989 34 Avenue Lénine (BOULANGER) (23/02/1989) 29 Rue de Bobigny (ETAT) (25/06/1987) [...]
Cote : 490W2 - Dates : 1989-1998 - Acquisitions réalisées 13-17 Rue Parmentier (STE HYDRA) (09/03/1995) Avenue Jean Jaurès / Avenue Lénine (RATP) (29/06/1989) Impasse Bloch Praeger (DUCROS) (12/11/1998) Rue Krüger (SNC PIRANESE) (01/02/1996) Impasse Carême Prenant (STE VULCANITES) (26/01/1995) [...]
Cote : 490W3 - Dates : 1985-1995 - Acquisitions réalisées 14, Avenue Lénine (LISI) (31/05/1995) 7 Rue Jules Ferry (La Soie de Paris) (29/09/1994) Rues Pascal / Chabrol (SOFRAMAP) (08/04/1993) Lieu-dit Les Pointes (CTS David Cazagou) (08/10/1992) 22, Rue des Francs-Tireurs (CTS MIGEON) (15/10/1987) 34-36 Avenue Waldeck Rochet (ETAT) (15/10/1987) 18-19 Rue des Francs-Tireurs (ETAT) (28/11/1985) 5 Passage des Francs-Tireurs (ETAT) [...]
Cote : 490W4 - Dates : 2005-2015 - BAUX 4, rue Jules Ferry CSU (SPCM) (FIN 2015) 2 bis Impasse Edgar Quinet 34 Avenue Lénine Convention provisoire (KAUFMAN) (2012) 3, rue Maurice Ravel Convention STE ELYO (2005) [...]
Cote : 490W5 - Dates : 1996-2000 - Opération de relogement Restructuration quartier de La Tour Programme local de l'habitat Séance du Conseil municipal du 20/10/1997 Séance du Conseil municipal du 20/11/1996 Séance du Conseil municipal du 20/03/1997 Séance du Conseil municipal du 21/12/2000 Séance du Conseil municipal du 20/05/1999 Séance du Conseil municipal du 01/10/1998 [...]
Cote : 490W6 - Dates : 1994-2000 - Opération de relogement Restructuration quartier de La Tour Programme local de l'habitat Séance du Conseil municipal (07/04/1994) Décision n°39 : contrat études (STE CENTRES COMMERCIAUX) 09/06/1995 Décision n°40 : contrat études (BERIM - ORGECO) 09/06/1995 Séance du Conseil municipal du 31/05/1995 Séance du Conseil municipal du 09/05/1996 Séance du Conseil municipal du 20/03/1997 Séance du [...]
Cote : 490W7 - Dates : 1974-2003 - CENTRE DE VACANCES BERNEX (Vendu le 09/10/2006) DELIB 28 - Conseil municipal du 26/06/1974 DELIB 36 - Conseil municipal du 16/06/1986 DELIB 09 - Conseil municipal du 04/12/1986 DELIB 07 - Conseil municipal du 08/12/1987 DELIB 12 - Conseil municipal du 21/09/1989 DELIB 14 - Conseil municipal du 05/03/1992 DELIB 15 - Conseil municipal du 18/02/1993 DELIB 11 - Conseil municipal du 14/12/1995 DELI [...]
Cote : 490W8 - Dates : 2006 - CENTRE DE VACANCES BERNEX (Vendu le 09/10/2006) Dossiers du Conseil municipal [...]
Cote : 490W9 - Dates : 2003-2015 - LOCATIONS - CONVENTIONS 11, Avenue Victor Hugo - Garage M (TSCHIEMBER) (2010 à 2015) 35, Rue Paul Langevin (Centre dramatique) (2003 à 2004) Angle Jean Jaurès /a. Le Calvez (PROMOGIM) (2006 à 2007) 18 bis Avenue Lénine (OGEC ST YVES) (2012 à 2013) 25 Rue Chabrol / Impasse Carême Prenant (Jardins) (Jusqu'en 2015) Rue Maurice Ravel - Ecole Paul Eluard - Locaux mis à disposition (centre médico-p [...]
Cote : 490W10 - Dates : 2003-2009 - TRANSACTIONS IMMOBILIERES Cession 12 Impasse Edgar Quinet (M. PEZZUTO) Février 2009 Cession 27 Boulevard Pasteur SA HLM Plaine de France (acte du 15/12/2003) Acquisition local associatif (Place François Villon, mosquée) (Février 2008) [...]
Cote : 490W11 - Dates : 1964-2007 - ACQUISITIONS ET CESSION DE TERRAINS Rue Roger Salengro et rue de Saint-Denis OPHLM Ville de Paris (1964 et 1966) 36-38 Rue Guy Moquet (03/11/1981) 68 et 70 Avenue du Général Leclerc (27/06/2002) (Acq ETIENNE et cession ODHLM) 36, Avenue de la République (Sté d'HLM LOGICIL) (23/06/2005) 48 ter Rue Edgar Quinet (AMMOUCHE) (23/06/2005) 46, Avenue de la République (DANDURAND) (23/06/2005) Rue S. [...]
Cote : 490W12 - Dates : 1928-1977 - ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES (sans suite) [...]
Cote : 490W13 - Dates : 1956-2013 - EXPROPRIATION QUINET / BARBUSSE CASERNE DES SAPEURS POMPIERS ; USAGE LOCATIF DE BOXES RUE CHABROL Note sur la personnalité de Monsieur Emile DANGER, sapeur-pompier volontaire courneuvien de 1914 à 1951 [...]
Cote : 490W14 - Dates : 1964-2002 - CESSION DES BIENS IMMOBILIERS 28-34 Rue Anatole France / 112-114 Avenue Jean Jaurès / 12, rue de la Convention Région Ile de France Expropriation Quinet / Barbusse [...]
Cote : 490W15 - Dates : 1973-1984 - DOSSIERS DE CONSEILS MUNICIPAUX Impasse Carême Prenant / Rue Chabrol [...]
Cote : 490W16 - Dates : 1973-1986 - DOSSIERS DE CONSEILS MUNICIPAUX Impasse Carême Prenant / Rue Chabrol [...]
Cote : 490W17 - Dates : 1972-1998 - Acquisition des terrains sis 13 à 17 rue de l'Abreuvoir appartenant à l'OPHLM municipal (1978), correspondance, modificatif du périmètre de la zone d'aménagement différé (ZAD) (délibération n°11 du Conseil municipal du 20/12/1972), plan de masse sur parcellaire de la ZAC Convention, liste ZAC et ZAD [...]
Cote : 490W18 - Dates : 1957-2011 - OPHLM VILLE DE PARIS / LA COURNEUVE : rapports avec l'OPHLM de la ville de Paris, conseil municipal du 21/02/1957, dossiers de conseils municipaux Bilans des activités et du projet du service Juridique (2005-2006-2007-2008 et 2011) [...]

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