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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 490W18 - Dates : 1957-2011

Analyse : OPHLM VILLE DE PARIS / LA COURNEUVE : rapports avec l'OPHLM de la ville de Paris, conseil municipal du 21/02/1957, dossiers de conseils municipaux

Bilans des activités et du projet du service Juridique (2005-2006-2007-2008 et 2011)

Versement : 490W - Producteur : SERVICE JURIDIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; DELIBERATION

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 01/06/2016

Communicable en : 2011

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSEIL MUNICIPAL, LOGEMENT SOCIAL, - [Lieux] 4000 Logements,


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