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RECHERCHES PAR COTES
Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 12 notices
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Cote : 455W3 - Dates : 1995-2007 -
Courriers Mme Jo BONS (2003-2007), M. Laurent THIBAUT (1996-2000), M. André OLLIER (1995-2000), M. Michel HOEN (2005-2007), Mme Danielle HAEN (06/09/2004) [...]
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Cote : 455W4 - Dates : 2005-2008 -
Etude de programmation scolaire Elémentaire - Maternelle (mars 2007), diagnostic des besoins, étude relative à la programmation d'équipements scolaires maternelles, élémentaires Mars 2007, correspondance élus à l'éducation + articles de presse 2005, diagnostic des actions éducatives, propositions pour le PEL 11/10/2005 : rapport final
Notes atelier du PEL (projet éducatif local), étude du soir [...]
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Cote : 455W5 - Dates : 2011 -
Rapport 2011 sur la zone urbaine sensible de La Courneuve (Conseil municipal du 27/06/2013) [...]
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Cote : 455W6 - Dates : 1995-2009 -
Elaboration du PLU, projet d'aménagement et de développement durable (débat sur les orientations du Conseil municipal du 09/11/2006) + rapport d'étape du diagnostic (juin 2006), MOUS Renoir quartier de la Tour : relogement des habitants (propositions d'interventions sur propriétés communales septembre 1997, carnet de prises de notes réunions Bureaux municipaux, conseils municipaux (16/06/1995 - [...]
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Cote : 455W7 - Dates : 1996-2010 -
Articles de presse relatifs aux lendemains du décès de Sidi Ahmed Hammache (2006), centre commercial porte d'Aubervilliers : articles de presse (2000-2002), articles de presse relatifs à la sécurité " Un an après la mort de Sidi Ahmed ", 4èmes rencontres La Courneuve 2010 du 02/12/2006, ZAC quartier de la Tour : avenant n°4 à la convention publique d'aménagement avec la SEM Plaine Commune Dével [...]
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Cote : 455W8 - Dates : 1995-2011 -
Tracts de la section locale du PS de La Courneuve, la Lettre de Stéphane Troussel (juin 2008 et décembre 2011), courriers M. Daniel Goldberg (2005-2009) (en tant que député et conseiller régional), étude de pôle place du 8 mai 1945 (charte d'objectifs) (mars 2005), courriers de demandes de logement, courriers adressés à M. Goldberg par des administrés (dossiers de sa permanence 1998 à 2000), so [...]
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Cote : 455W9 - Dates : 1999-2011 -
Dossier Ndeye Gakou (2009-2011), ADLC comptes annuels arrêtés au 31/12/2001, dossier Patrick Rouger (1999), correspondance M. Daniel Goldberg et articles de presse élus et ville de La Courneuve vus par les médias (1999-2009), demandes d'intervention pour emploi ou logement de la part d'habitants (2003-2007) [...]
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Cote : 455W10 - Dates : 1999-2012 -
Note de présentation générale site du Bourget Cité de l'Air et de l'Espace du 21/01/2008, commission informelle de concertation de l'aérodrome de Paris Le Bourget (06/07/2005), plan communautaire pour l'activité et l'emploi (2006-2012) (Plaine Commune), éléments pour l'emploi et la formation à La Courneuve (2006), projet de note d'information sur l'évolution de l'offre et de la demande d'emploi [...]
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Cote : 455W11 - Dates : 1996-2012 -
Charte communale des attributions de logements sur le parc social de La Courneuve (02/07/1999), articles de presse (1996), programme local de l'habitat, diagnostic mars 1995, articles de presse élections législatives et présidentielles 2007, ODHLM 2006, correspondance Mme Cécile Duchêne (conseillère municipale Lutte ouvrière) avec M. Daniel Goldberg, rapport sur la charte de l'environnement et [...]
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Cote : 455W12 - Dates : 2008-2012 -
Procès-verbaux des séances du conseil municipal (de Février 2008 à Juin 2012 avec lacunes) [...]
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