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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 455W11 - Dates : 1996-2012

Analyse : Charte communale des attributions de logements sur le parc social de La Courneuve (02/07/1999), articles de presse (1996), programme local de l'habitat, diagnostic mars 1995, articles de presse élections législatives et présidentielles 2007, ODHLM 2006, correspondance Mme Cécile Duchêne (conseillère municipale Lutte ouvrière) avec M. Daniel Goldberg, rapport sur la charte de l'environnement et plan d'exposition au bruit sur l'aéroport du Bourget (2005), livre blanc de la démocratie locale à La Courneuve (1996-1997), note de M. Daniel Goldberg aux élus de la majorité municipale (9 mai 2001), note de M. Gilles Poux (idem) (14/06/2001), aménagement de la porte d'Aubervilliers (Conseil municipal du 04/05/2000), articles de presse centre commercial porte d'Aubervilliers (1999-2000), contrat local de sécurité de La Courneuve, groupe scolaire Anatole France (question au Conseil municipal du 06/05/2010), rapport au conseil général : séance du 22/11/2005 concernant l'avis sur l'adaptation du programme prévisionnel des investissements en lycée (PPI), de la Région Ile de France (rapport d'adaptation), rapport faisant état d'une réflexion sur les perspectives d'accueillir à la Plaine Saint-Denis un lycée public expérimental (01/03/2006), rapport pour le conseil régional concernant le nouveau programme de rénovation des lycées d'Ile de France (mars 2006) + rapport d'adaptation concernant le programme prévisionnel des investissements en lycées (6ème tranche) (mars 2006), plan pluri-annuel d'investissement pour les lycées de la Région Ile de France + articles de presse 2006, école de la 2ème chance : correspondance de M. Daniel Goldberg avec le Conseil régional (2006), délibération du conseil général du 11/10/2012 relative au plan de déplacements urbains (avis sur le projet arrêté par le conseil régional d'Ile de France par délibération du 16/02/2012, compte-rendu du 06/04/2007 du comité de pilotage du projet éducatif local (2005-2006) + bilan qualitatif volet accompagnement scolaire 2004/2005

Versement : 455W - Producteur : SECRETARIAT DES ELUS - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 23/07/2014

Communicable en : 2038


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