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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 6 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 3G
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Cote : 3G1 - Dates : 1889-1940 - Mandement et répartition des impôts sur les portes et fenêtres Révision de l'évaluation des propriétés non bâties (1930) [...]

Cote : 3G2 - Dates : 1923-1928 - Bordereaux des titres de perception adressés par le maire au receveur central pour être transmis au receveur municipal [...]

Cote : 3G3 - Dates : 1929-1935 - Bordereaux des titres de perception adressés par le maire au receveur central pour être transmis au receveur municipal [...]

Cote : 3G4 - Dates : 1936-1944 - Bordereaux des titres de perception adressés par le maire au receveur central pour être transmis au receveur municipal [...]

Cote : 3G5 - Dates : 1876-1921 - Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur municipal [...]

Cote : 3G6 - Dates : 1856-1862 - Etat de situation d'exercice dressé par le receveur municipal [...]


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