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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 3G1 - Dates : 1889-1940

Analyse : Mandement et répartition des impôts sur les portes et fenêtres
Révision de l'évaluation des propriétés non bâties (1930)

Série : G - Contributions, Administrations financières
Sous-série : 3G - Rapport de la commune avec les administrations au point de vue financier - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 20/08/2008

Communicable en : 1940

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] FISCALITE,


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