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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 13 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 354W
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Cote : 354W1 - Dates : 1981-2006 - " Toute la ville se rassemble " : Hôtel de ville salle des Fêtes vendredi 9 décembre 2005 à 18h30 : engagements du bilan de mi-mandat, adhésion à Plaine Commune un an après Etude quantitative : audit des appréciations et attentes : synthèse générale, mesure de septembre 2005 (Cabinet Enquête et opinion) Perception et attentes des habitants de Vénissieux à l'issue du référendum du 29 mai 2005 (A [...]
Cote : 354W2 - Dates : 2001-2007 - Sécurité / stationnement : mise en oeuvre de la politique locale de sécurité routière : correspondance de la Préfecture (2005) ; mise en place de la zone bleue à La Courneuve et mesures à prendre concernant les véhicules épaves (2005) Sécurité des établissements scolaires : rapport annuel de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur 2005 "Le [...]
Cote : 354W3 - Dates : 2002-2006 - Décentralisation : articles de presse (2002-2004), groupe communiste (le parti communiste français et la décentralisation) Rapport annuel 2003-2004 de l'Association des Maires de France Assises des libertés locales : l'aménagement du territoire : quelle décentralisation pour un aménagement du territoire plus respectueux du développement social ? (08/01/2003) Commission pour l'avenir de la déce [...]
Cote : 354W4 - Dates : 1999-2007 - Syndicat mixte pour la géothermie : cadre juridique de réalisation et données économiques, collecte sélective des déchets ménagers en Seine-Saint-Denis : les outils d'une stratégie (Direction de l'eau et de l'assainissement, Conseil général de la Seine-Saint-Denis), correspondance, compte-rendu de la réunion d'exploitation du 21/10/1999, raccordement du lycée Jacques Brel au réseau de géotherm [...]
Cote : 354W5 - Dates : 2001-2009 - Projets d'aménagement des quartiers nord : ateliers de travail urbains, point d'information, étude de définition des quartiers nord, correspondance, compte-rendus de réunions Rue de Genève : cahier des recommandations urbaines, architecturales et paysagères (Ilot Genève - Leclerc, plans) Jury "Les Jardins de Présov" : opération de construction neuve de 133 logements locatifs sociaux sur la cit [...]
Cote : 354W6 - Dates : 1997-2006 - Séjour enfants scolarisés été 2006 Rencontre avec le Maire de Yako du 30/09/2006 : projet d'extension du lycée communal Toussaint Louverture (avant-projet sommaire, septembre 2005) Compte-rendu de la réunion du 7 novembre 2005 : commission Palestine - Israël Exposition manifeste pour un autre avenir : "Liban, Israël, Palestine" : des vies, des terres meurtries (2006) Projet d'appel à projets po [...]
Cote : 354W7 - Dates : 1998-2006 - Communauté d'agglomération Plaine Commune : plan d'action pour la mise en oeuvre d'un service d'appel Espaces publics (document mis à jour le 20/10/2006) Collectif espaces publics : comité technique du 10/11/2006 : comptes-rendus des réunions (septembre - octobre 2006) des comités techniques et des comités de pilotage Bulletin spécial des données économiques et sociales du Conseil général de la [...]
Cote : 354W8 - Dates : 1997-2007 - Assemblée générale du Groupement d'intérêt public (GIP) et conseil d'administration du 21/06/2006, syndicat CGT (évolution des salaires de mars 2000 à mars 2001), note concernant la politique municipale en matière de personnel (note au BM du 25/06/1997), réflexions sur l'encadrement à la Mairie de La Courneuve (1997), réflexions et propositions sur le rôle de l'encadrement à la Mairie de La Cou [...]
Cote : 354W9 - Dates : 1972-2006 - Avant-projet de mise en lumière de l'Hôtel de ville de La Courneuve (Juin 2007) Comité des artistes courneuviens : mise à disposition d'un lieu pour l'association "Comité des artistes courneuviens (note d'information au Bureau municipal du 18/12/2006) Etat des lieux et perspectives d'une politique culturelle (note au BM du 26 Juin 2006) Compte-rendu de réunion du groupe pilotage médiathèques à [...]
Cote : 354W10 - Dates : 1995-2004 - Expulsions : Occupations illégales de logements sociaux aux 4000 logements (Mail de Fontenay) : correspondance OPHLM de La Courneuve : Synthèse sur les opérations illégales (2001), situation sur les squats (2001), liste des dossiers soumis en commission de prévention des expulsions locatives, bilan des attributions de logement (2000) et (1995-2000), statistiques, correspondance avec la Préfectu [...]
Cote : 354W11 - Dates : 2004-2006 - Académie Fratellini : bilan d'activités 2005, annexe et note budgétaire, revue de presse 2005 Métis 2006 (revue de presse) Courriers extérieurs (2004-2005) Courriers arrivée 2006 Banlieues bleues (2006) Zebrock (2006) Etat et perspectives de la librairie en Seine-Saint-Denis (2004) [...]
Cote : 354W12 - Dates : 1997-2007 - Règlement intérieur du Conseil municipal de La Courneuve adopté le 28/06/2001 Courriers élus socialiste (Monsieur Daniel GOLDBERG) (2003-2006), groupe des élus communistes, UMP (2002), Lutte ouvrière (2002-2006), Parti des travailleurs (2001-2006) Monsieur Antony RUSSEL : avis du BM sur le projet de voeu remis au précédent CM par Monsieur COUTEAU-RUSSEL du 23/10/2006 Elus : notes et courriers a [...]
Cote : 354W13 - Dates : 1999-2004 - Programme local de l'habitat (PLH) (mai 1999) : vivre et habiter à La Courneuve : un enjeu pour aujourd'hui et demain, concertation et animation du Programme Local de l'Habitat, rapport de synthèse ORGECO, septembre 1998 Association des maires de France : correspondance (2002-2003) Commission consultative des polices municipales : compte-rendu (04/03/2002) Association des maires de la Seine-Sai [...]

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