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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 354W7 - Dates : 1998-2006

Analyse : Communauté d'agglomération Plaine Commune : plan d'action pour la mise en oeuvre d'un service d'appel Espaces publics (document mis à jour le 20/10/2006)
Collectif espaces publics : comité technique du 10/11/2006 : comptes-rendus des réunions (septembre - octobre 2006) des comités techniques et des comités de pilotage
Bulletin spécial des données économiques et sociales du Conseil général de la Seine-Saint-Denis (mai 2006, juillet 2006)
La perception des services de l'Etat par les habitants de la Seine-Saint-Denis : étude quantitative réalisée par l'Institut Louis Harris pour la Préfecture de la Seine-Saint-Denis (mai 2000)
Bilan 2005 de la communauté d'agglomération Plaine Commune
Intercommunalité en Seine-Saint-Denis : compte-rendu de la commission départementale de coopération intercommunale du 30/06/2006
Rapport 2005 sur l'activité des services régionaux de l'Etat en Ile de France
Assemblée des communautés de France : synthèse des propositions 2006
Présentation des propositions de simplification et de rationalisation de la carte intercommunale à court, moyen et long terme, issue des SDOI (13/09/2006)
Requalification des Clos : état d'avancement du projet, ajustements programmatiques, ZAC de la Tour, dossier de réalisation des Clos (29/06/2004) ; étapes de réalisation du projet, estimation des coûts de travaux correspondants, programme des équipements publics, étude de définition pour la requalification du quartier des Clos (29/06/2004), documents graphiques
Etude de requalification des quartiers La Tour / Les Clos (1998-2001)

Versement : 354W - Producteur : CABINET DU MAIRE - Voir le fonds d'origine

Type de document : COMPTE-RENDU DE REUNION; RAPPORT D'ACTIVITE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 02/02/2009

Communicable en : 2037

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] OPERATION D'URBANISME, DECENTRALISATION, ACTION ECONOMIQUE,


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