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RECHERCHES PAR COTES

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 29 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 308W
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Cote : 308W1 - Dates : 1999-2000 - Tempête du 26/12/1999 : demandes de subventions, état récapitulatif des dommages sur la commune (1999-2000), Agence de l'eau : diagnostic des réseaux d'assainissement sur la commune (2000), Dossier de demande de concours dans le cadre de la reconversion d'un ancien site industriel à des fins de développement économique (Site Morgan), travaux de dépollution du terrain industriel 1 à 13 rue de Bo [...]
Cote : 308W2 - Dates : 2000-2003 - Sipperec, Travaux d'éclairage rue du nouveau cimetière, subvention SIPPEREC : plans. Villa Avenir : demande de subvention 2003, ADEME/SIPPEREC véhicules électriques 2002, réhabilitation halle marché des Quatre Routes, subventions aménagement Place Jules Verne : courrier, délibérations, demande de versement du solde de la subvention pour l'opération "Aménagement de la Place traversante" (2002-20 [...]
Cote : 308W3 - Dates : 2001-2005 - Stade Géo André : rénovation éclairage terrain d'honneur, délibération du 27/06/2001, dossier de demande de subvention 2001, dossier de demande de subvention Passage Sainte Foix : plans 2003-2004, devis éclairage public, travaux d'investissement relatifs à l'éclairage public 2004-2005 [...]
Cote : 308W4 - Dates : 2001-2004 - Rapport de diagnostic et de préconisation pour la remise en état des réseaux unitaires (2002), demande de subvention dossier Agence de l'eau rue Cristino Garcia et rue Chabrol, circulaires du SIPPEREC (1998 et 2003), dossier de demande de concours concernant la reconversion d'un ancien site industriel à des fins de développement économique (Morgan), compte-rendu de réunion sur les projets du se [...]
Cote : 308W5 - Dates : 1995-2004 - ZAC de la Tour : subvention de l'Agence de l'Eau Seine Normandie, rapport sur l'étude hydraulique de la ZAC de la Tour à La Courneuve, étude des réseaux, cahier des charges (2001), délibération du Conseil municipal concernant l'approbation de la Convention publique d'aménagement avec la SEM Plaine Commune Développement concernant la ZAC du quartier de la Tour, cahier des charges de la Conventio [...]
Cote : 308W6 - Dates : 2000-2001 - Centre de loisirs maternel Robespierre : demande de subvention CAF et Etat + SIPPEREC, restructuration Ecole maternelle Robespierre et réaménagement des cours du Groupe scolaire (2001) Centre de loisirs Charlie Chaplin : convention d'aide financière à l'investissement, extension du Centre de loisirs maternel et aménagement d'une salle de classe du Groupe scolaire Charlie Chaplin (plans d'urbani [...]
Cote : 308W7 - Dates : 1994-2003 - Collecte sélective : demande de subvention (2003), demande de subvention à la Région Ile de France pour l'achat de conteneurs (2001-2002), étude de faisabilité, étude de conteneurisation (2000-2002), étude de mise en place de la collecte sélective des déchets ménagers de la ville de La Courneuve (état des lieux, étude de scénarios), mise en place de la collecte sélective des déchets ménagers re [...]
Cote : 308W8 - Dates : 2001-2002 - Restructuration et extension de l'Ecole Robespierre à La Courneuve : situation de travaux / DGD (2001), situations de paiement : décomptes généraux (2001-2002) [...]
Cote : 308W9 - Dates : 1995-1996 - Arrêtés départementaux [...]
Cote : 308W10 - Dates : 1999-2001 - SITOM 93 (Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis) : tarifs, modifications statuts, procès-verbaux du Bureau (2001), procès-verbaux des réunions des séances du Comité (2001), relations financières, rapport relatif à la collecte et au traitement des déchets (2000), procès-verbaux des réunions du Bureau (2000), délibération du Conseil municipal du 05/10/ [...]
Cote : 308W11 - Dates : 1999-2000 - Correspondance Mairie de La Courneuve / SYCTOM (2000), attribution concours d'architecte du Centre de tri de Nanterre du SYCTOM, rapport d'activités 1999 [...]
Cote : 308W12 - Dates : 1992-1994 - Arrêtés départementaux [...]
Cote : 308W13 - Dates : 1999-2001 - Compte-rendu du comité syndical du SIPPEREC du 16/12/1999, rapport d'activités SIPPEREC 1999, compte-rendu du comité syndical du SIPPEREC du 21/11/2000, du 30/06/2000, du 26/04/2000, circulaire du SIPPEREC du 11/12/2000 concernant la redevance d'occupation du domaine public pour les réseaux de télécommunications, rapport d'activité 1999, convention de partenariat du 30/06/2000 entre le Syndicat [...]
Cote : 308W14 - Dates : 1997-2003 - Remodelage des espaces publics du Centre urbain de la Tour : marché, avenants N°1 et 2 [...]
Cote : 308W15 - Dates : 1999-2003 - Ecole maternelle Joliot Curie : dossier de maîtrise d'oeuvre (1999-2000), délibération du conseil municipal relative à la restructuration du Groupe scolaire Joliot Curie, correspondance, propositions de paiement, décompte général définitif des travaux de reconstruction du groupe scolaire Rue Christino Garcia (marché n°2002-68) : lot n°1 : assainissement et reconstruction de trottoirs, lot n°2 [...]
Cote : 308W16 - Dates : 1996-1997 - Reconstruction du Groupe scolaire Louise Michel : propositions de paiement par entreprise, factures (1996-1997) [...]
Cote : 308W17 - Dates : 1995-1997 - Reconstruction de l'école Louise Michel : propositions de paiement, factures par entreprise [...]
Cote : 308W18 - Dates : 2000-2001 - Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire : acte d'engagement, CCAP, règlement de consultation, rapport de sols, notice de sécurité, note technique, plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé, cahier des clauses techniques communes, CCTP, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, plans [...]
Cote : 308W19 - Dates : 1999-2002 - Ecole maternelle Robespierre, restructuration de l'école et réaménagement des cours du groupe scolaire, marchés maîtrise d'oeuvre + travaux, notes d'honoraires, bons de commande, factures, conventions, actes d'engagement, dossiers de consultation des entreprises, décisions du Maire relatives à la SOCOTEC, marché WEISROCK : délibérations, avenants, acte d'engagement, dossier de consultation des [...]
Cote : 308W20 - Dates : 2001-2004 - Objectif insertion Rue de la Convention : factures d'investissement, bons de commande relatifs aux travaux de rénovation (2003-2004) Travaux dans le Centre administratif : factures d'investissement et bons de commande relatifs aux travaux (2002-2004) Marché ENTRA N°2002-58 et marché EMULITHE N°2002-57 relatif aux travaux de restructuration du marché des Quatre Routes : bons de commandes, factur [...]
Cote : 308W21 - Dates : 1991-1994 - Construction d'un cinéma (3ème tranche) : dossier de consultation des entreprises par lots (Mai 1991) Travaux rue Michelet : bons de commande, factures, ordres de service (2003-2005) Groupe scolaire Louise Michel : rapports au Conseil municipal, prescriptions techniques particulières et notice de sécurité, CCAP marché public de maîtrise d'oeuvre, règlement du concours sur esquisse dans le cadre [...]
Cote : 308W22 - Dates : 1991-2004 - Cinéma (Rue de la Convention) : dossier de financement de l'aménagement d'un cinéma, plans d'urbanisme, note de présentation, notice de sécurité (1991-1993) Passage Sainte Foix : ordre de service de redémarrage des travaux, notifications aux entreprises, notes d'honoraires, factures, acte d'engagement, reconstruction de l'éclairage public, devis, bordereau des prix, CCTP (2002-2004) Concession [...]
Cote : 308W23 - Dates : 1997-1999 - Restructuration du Groupe scolaire Joliot Curie : plans de restructuration du rez-de-chaussée, annexes à l'acte de d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, avenants, délibérations du conseil municipal (1997-1999) [...]
Cote : 308W24 - Dates : 1995-2000 - Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire : avenants, dossier de consultation des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques communes, note technique portant sur l'état de l'existant (1996-2000) RN 2000 : bons de commande et factures d'investissement (2000) Extension de l'é [...]
Cote : 308W25 - Dates : 2000 - Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire: dossier de consultation des entreprises, plans, cahier des clauses techniques particulières, notice de sécurité du permis de construire, plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (2000) [...]
Cote : 308W26 - Dates : 2000-2003 - Restructuration de l'école maternelle Robespierre et réaménagement des cours du groupe scolaire : dossier de consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, règlement de consultation, plans d'urbanisme (2000) Travaux Eglise Saint Lucien : correspondance, devis de travaux de couverture/étanchéité suite à la tempête du 26/12/1999 (2000) Enfouissement des réseaux Rue Lucienne et Rue Georges [...]
Cote : 308W27 - Dates : 1992-2004 - Mail de Fontenay : mémoire en réclamation SNTPP, notification de jugement, avis d'audience, réaménagement du mail (plan de terrassement des buttes, repérage des travaux en plus-value), analyse des demandes formulées par l'entreprise et position du maître d'ouvrage (2000-2004) Construction d'un cinéma (3ème tranche) : plan d'architecte, comptes-rendus de réunion, correspondance (1992), avenants [...]
Cote : 308W28 - Dates : 1999-2000 - Ecole maternelle Robespierre, réaménagement des cours du Groupe scolaire : acte d'engagement, CCAP, dossier de candidature, références, note de présentation, tableau des candidatures, analyse concours d'architectes, documents du jury de concours, courriers, règlement de concours, programme de rénovation du Groupe scolaire Robespierre-Jules Vallès Mai 1999, avenant n°1 à la maîtrise d'oeuvre, dé [...]
Cote : 308W29 - Dates : 1991-1994 - Chantier du cinéma L'Etoile et aménagement de la ZAC Convention 3ème tranche : contrat de maîtrise d'oeuvre, compte-rendu de la réunion du 19/11/1991, projet d'avenant n°1, justificatifs produits dans le cadre du projet d'avenant n°1, correspondance, délibération du Conseil municipal, procès-verbal des opérations préalables à la réception, bordereau des dessins du tramway de Saint Denis à Bobig [...]

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